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Arret travail

J ai du être en arrêt 3 ans suite à une ALD , j ai repris 1 an en mi temps thérapeutique, depuis 6 mois je suis à temps plein mais malheureusement j ai du être en arrêt suite à une chute dans les escaliers . La secu m informe que je n ai pas le droit à des indemnités journalières Est-ce normal ?
Merci de votre aide

Marie

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Elryn

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Non ce n’est pas normal car votre chute n’a pas de rapport avec l’Ald je suppose

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Marie

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Bonsoir Elryne
Merci pour votre retour.
Non en effet rien à voir avec mon ALD
la secu m indique que je dois être en activité 12 mois pour prétendre à 1 arrêt

Elryn

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Pour rouvrir des droits dans le cadre de votre ALD oui. et de toute facon les 12 mois vous les avez vu que l'année en TPT compte pour calculer ces 12 mois.

Il faut répondre à votre CPAM voir saisir le médiateur en leur expliquant qu'ils font une erreur d'analyse dans votre dossier car cet arrêt n'a aucun lien avec votre ALD.
La notion de 12 mois de reprise n'est donc pas nécessaire vous êtes soumise à la règle normale des IJ maladie ordinaire: 150h/3 mois avant arrêt.
par exemple

Madame, Monsieur,

dans votre courrier du ... vous m'indiquez que je n'ai pas le droit aux indemnités journalières pour mon arrêt du ... au ...

j'attire votre attention sur votre méconnaissance de la législation.

Cet arrêt n'est aucunement lié à mon ALD, il convient donc d'appliquer la règlementation des IJ pour maladie ordinaire soit avoir cotisé 150h/3mois. Je remplis bien cette condition et il n'y a donc pas lieu de me refuser les IJ en faisant un lien avec mon ALD précédente.
Les IJ ALD et les IJ maladie ordinaire sont comptabilisées différemment et indépendamment.

Enfin quand bien même il y aurait un lien (je préfère que mon dossier soit réglé dès à présent afin d'éviter tout problème plus tard), pour rouvrir 3 ans d'IJ pour une ALD il faut une reprise de 12 mois sans arrêt complet lié à cette ALD. J'ai repris en TPT du ... au ... puis mon travail complet sans arrêt du ... au...
De ce fait j'ai donc bien repris 12 mois sans arrêt complet lié à mon ALD (d'après la législation que vous pouvez vérifier sur vos fiches techniques, la période en TPT compte pour les 12 mois de reprise).

Je vous remercie donc de procéder au paiement de mon arrêt de travail et de mettre à jour mon dossier afin de ne pas me notifier un futur refus injustifié.

Marie

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Merci beaucoup Elryne
Je vais faire la réclamation à la sécurité sociale .
Bonne journée à vous