Prise en charge transport Hospitalisation de Jour

Bonjour Tjsverte,

Les transports liés à une hospitalisation (entrée et/ou sortie de l'hôpital), quelle que soit la durée de l'hospitalisation : complète, partielle, ou ambulatoire (les soins de chimiothérapie, de radiothérapie ou d'hémodialyse sont assimilés à une hospitalisation) sont pris en charge et ce même s'il s'agit d'une alternative à l'hospitalisation (hospitalisation sans hébergement : hospitalisation à temps partiel de jour ou de nuit en médecine, chirurgie et anesthésie ambulatoires, obstétrique, ou rééducation fonctionnelle).

Dans les cas suivants, il faut faire une demande d'accord préalable au service médical de l'Assurance Maladie :

• Transports de longue distance (plus de 150 km aller), sauf pour les soins en rapport avec un accident de travail ou une maladie professionnelle,
• Transports en série (au moins 4 transports de plus de 50 km aller, sur une période de deux mois, au titre d'un même traitement) sans rapport avec une affection de longue durée (ALD).

Bonne journée.

[Mise à jour du 16.06.2023]

Pour la prise en charge des transports, vous devez disposer d'une prescription médicale de transport qui doit être établie avant le transport, à remettre au transporteur ou à joindre à la feuille d'état de frais pour un transport en véhicule personnel. Sur la prescription doit être mentionnée le type de transport et l'orientation (hospitalisation à temps partiel de jour ou de nuit en médecine, chirurgie et anesthésie ambulatoires, obstétrique, ou rééducation fonctionnelle).

Pour des transports de moins de 50km aller, il n'est pas nécessaire de faire de demande d'entente préalable.

Dans certaines situations, la prise en charge d'un transport peut être limitée à l'établissement le plus proche du domicile du patient.

Si le professionnel de santé vous a remis une prescription médicale de transport, vous devez faire parvenir au service médical de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) le volet 1 de la prescription.

Si le transport est effectué par un transporteur, il faudra lui remettre le volet 2 de ce document lors du transport.

Si vous prenez votre véhicule personnel, vous devez adresser à votre caisse le formulaire S3140 « Demande de remboursement des frais de transports pour motif médical en véhicule personnel et/ou transports en commun, accompagné du volet 2 de la prescription médicale de transport.

Vous pouvez également, si le service vous est proposé, utiliser le formulaire en ligne sur le compte ameli, rubrique "Mes démarches > Demander le remboursement d'un transport personnel".

Pour en savoir plus, je vous invite à consulter cet article du site ameli.fr : "Frais de transport : prise en charge et remboursements".

Bonne journée