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Télétravail pour le Canada depuis la France

Bonjour,

Je suis de nationalité française et travaille au Québec depuis plusieurs années.
À l'automne 2022, je vais retourner vivre en France définitivement avec ma famille (conjoint et enfant) où je continuerai d'y travailler pour mon entreprise québécoise mais en télétravail. Mon conjoint quant à lui y exercera un emploi de salarié pour une institution française.
Grâce à la convention qui existe entre la France et le Québec, je peux ré-ouvrir mes droits à mon retour sur le sol français sans délai de carence en échange du formulaire approprié.

Question :

  • Est-ce que la ré-ouverture des droits est immédiate? Si non, quel est le délai?
  • À mon départ pour le Québec, j'ai donné ma carte vitale à la CPAM. La CPAM va-t-elle m'en fournir une nouvelle lors du dépôt du dossier?
  • Faut-il trouver un médecin traitant pour ré-ouvrir ses droits à la sécurité sociale?

Merci d'avance pour vos réponses

Chloé

Chloé M.

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Sophie

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Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Et quelque peu gourmande.

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Bonjour Chloé M.,

Une réponse à une question semblable est disponible sur le forum. Vous la retrouverez dans ce topic relatif à l'affiliation en France après un séjour au Québec.

Vous devez, en effet, déclarer un médecin traitant. Lors de votre retour en France, vous pouvez compléter conjointement avec votre médecin le formulaire "Déclaration de choix du médecin traitant" téléchargeable sur cette page ameli.fr "Recherche de formulaires".

Les délais de traitement varient selon le type de demande et le nombre de dossiers en cours de traitement. Ils sont donc différents d'une caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) à l'autre.

Une fois votre affiliation effective, votre CPAM vous enverra, par voie postale, un formulaire de commande de carte Vitale.

Vous trouverez les moyens pour contacter votre CPAM sur notre site ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

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Sophie
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Elryn

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1/ elle est à date d’effet de votre retour mais il y a un temps de traitement car vous n’êtes pas le seul dossier à traiter. En fonction des départements ça varie de 1 à 6 mois parfois

2/ non. Une fois votre dossier traité vous pourrez créer un compte ameli et commander une carte vitale

3/ une fois votre dossier traité il faudra déclarer un médecin traitant. Et si vous avez des soins avant le traitement du dossier, faire remplir la déclaration, garder toutes les feuilles de soins. Et tout envoyer une fois votre dossier traité

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Elryn
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