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un taxi peut-il faire ambulance pour aller a des rendez chirurgicaux ?

un taxi peut-il faire ambulance ?

marie

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Bonjour marie,

Le transport en ambulance est un transport qui doit être réalisé en position allongée ou sous surveillance du patient. Un transporteur privé (société de taxi) peut effectuer des transports en ambulance si le véhicule répond aux conditions de transport d'urgence.

Pour en apprendre plus sur les transports, vous pouvez consulter sur ameli.fr, l'article intitulé "Frais de transport : prise en charge et remboursements".

Les transporteurs sanitaires et taxis conventionnés sont soumis à une obligation de prestation. L’entreprise de taxi conventionnée assure le transport de malades assis, au sens de l’article R. 322-10 -1 du code de la sécurité sociale. Les conventions signées entre le taxi et la caisse sont locales.

Pour le transporteur sanitaire, vous trouverez plus d'informations sur le site Service-public.fr, rubrique "Ambulance et véhicule sanitaire léger (VSL)".

Je vous souhaite une bonne journée.

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