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Congé hospitalisation nouveau ne : durée / début / fin

Mon enfant a été hospitalisé dès sa naissance dans un service de néonatalogie pour une durée des 13 jours calendaires.
Dans les différents textes’ forums, je ne trouve pas ma réponse.

Sauf erreur ce congé hospitalisation est placé après les 3 jours ouvrés liés à la naissance et après les 4 jours calendaires du congé d’accUeil.
Le congé d’hospitotalisation est décrit comme un complément, venant s’ajouter au congé d’accueil.

Mon congé d’hospitalisation commence le 8eme jour pour une durée de 13 jours ( durée totale d’hospitalisation) ou pour une durée de 6 jours ,(on déduit les 3+4 jours), voire pour 10 jours si on déduit uniquement les 3 premiers jours?

Si la réponse est 6 jours, cela veut dire qu’un congé d’hospitalisation n’existe pas pour les durées d’hospitalisation inférieures à 7 jours ?

Merci de votre éclaircissement, bonne journée

Fredfredfred

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Caroline

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Bonjour Fredfredfred,

Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé : Congé paternité et accueil de l'enfant-hospitalisation de l'enfant.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Fredfredfred

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Est-il possible de préciser si le congé hospitalisation est égal

  • au nombre de jours d'hospitalisation ou
  • au nombre de jours d'hospitalisation moins les 3 jours ouvrés moins les 4 jours calendaires obligatoires.

Je suis désolé mais ce n'est pas clair pour moi.

Merci

Caroline

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Bonjour Fredfredfred,

En cas d'hospitalisation immédiate de l'enfant à sa naissance, vous pouvez bénéficier d'un congé supplémentaire.

Ce congé paternité d'hospitalisation intervient à la suite de la période obligatoire de 4 jours du congé de paternité de l’enfant et des 3 jours du congé d'accueil employeur et dans la limite de 30 jours consécutifs.

Les périodes non obligatoires seront positionnées par la suite, à l’issue de la durée d'hospitalisation (durée maximale de 30 jours).

Le délai de 6 mois suivant la naissance pour bénéficier de l’indemnisation non obligatoire d’un congé de paternité et d’accueil de l’enfant pourra être reporté à la fin de l’hospitalisation de l’enfant.

Je vous souhaite une bonne journée.

MatMat123

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Bonjour Caroline,
Les questions de FredFredFred étaiten précises mais vous n'avez pas répondu et je n'ai moi-même toujours pas compris :
Si l'hospitalisation dure par exemple 5 jours : est-ce que le congé d'hospitalisation existe ou non ? Vu que c'est inférieur aux congés obligatoires de 3+4 jours ? Ou bien est-ce qu'il y a un congé de 5 jours qui s'ajoute ?
Autre exemple, si l'hospitalisation dure 13 jours : est-ce que le congé d'hospitalisation dure 13 jours et s'ajoute aux 7 jours obligatoires, ou bien est-ce que l'on doit retrancher les jours obligatoires et donc le congé d'hospitalisation ne dure que la différence soit 6 jours ?
Merci
Cdlt

Bonjour MatMat123,

Je vous confirme les informations mentionnées par notre expert Caroline, ainsi que celles contenues dans le topic évoqué dans sa première réponse, à savoir :

- le congé d'hospitalisation est d'une durée maximale de 30 jours, mais il peut durer moins longtemps,

- il s'ajoute aux 3 jours du congé d'accueil employeur et au 4 jours obligatoires du congé de paternité de l’enfant.

En revanche, si l'hospitalisation dure 5 jours, cette période sera couverte par le congé d'accueil employeur et le congé paternité, étant donné qu'il se positionne après la première période obligatoire de 4 jours du congé paternité.

Pour toute précision complémentaire, je vous invite à contacter un conseiller de votre caisse primaire d'assurance maladie, (CPAM) depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.

Bonne journée à vous.

MatMat123

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Bonjour
Merci Isabelle pour cette réponse.
Vois n'avez répondu qu'à ma première question, mais votre réponse m'aide déjà à mieux comprendre, en l'occurrence pour l'exemple de l'hospitalisation de 13 jours, ce congé va donc durer uniquement 6 jours, voire moins suivant les jours ouvrables qui déterminent la fin des 3+4 jours, car finalement il couvre très exactement la période supplémentaire entre la fin des 3+4 jours et la fin de l'hospitalisation.
J'ai l'impression que ça a changé car je trouvais d'autres informations indiquant qu'il pouvait être pris dans les 4 mois. Mais c'était sûrement avant les nouveautés de juillet 2021.
Merci beaucoup et bonne continuation.
Cdlt