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Dérogation résiliation sécurité sociale pour passage à la lamal suisse

Bonjour, suite à notre union civile, mon époux souhaite faire un regroupement familial afin que nous soyons tous assuré à la lamal suisse. Du faite qu'il est frontalier et à opté pour la secu, y a t il possibilité d'obtenir l'accord de la secu pour résilier son contrat et en conclure un avec la lamal suisse ? Merci

Karen88

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Réponses

Bonjour Karen88,

Vous disposez d'un délai de 3 mois à compter du début de votre activité en Suisse ou de votre déménagement en France pour exercer votre droit d'option et donc informer la Suisse de votre choix d'affiliation au régime général français d'Assurance Maladie.

L'option, une fois exercée, a un caractère irrévocable.

Pour plus d'informations, je vous invite à consulter le site ameli.fr, rubrique "Travailleur frontalier suisse : droits et prise en charge".

Bonne journée.