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Bonjour,
Lorsqu’une personne est accueillie en MAS et qu’elle s’absente moins de 48h (ex: départ le vendredi à 17h et retour le dimanche à 14h) doit-elle régler son forfait journalier le jour de sortie et le jour de retour (20e pour le vendredi et 20e pour le dimanche) ?
Je vous remercie par avance pour votre reponse
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Tiphaine, jeune maman active et moderne. Aime les moments en famille et les sortie...
Bonjour KarineUAP,
Le forfait journalier s’applique aux séjours dans les établissements médico sociaux du secteur du handicap, il est facturé pour toute présence de l’assuré dans l’établissement, à minuit.
Vous trouverez les informations nécessaires en consultant cet article "L.174-4 CSS".
Je vous souhaite une bonne journée
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De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c'est d'être devenu...
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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...
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Un brin nostalgique, furieusement tourné vers l'avenir où je compte bien passer me...
Tiphaine, jeune maman active et moderne. Aime les moments en famille et les sortie...
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