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Forfait journalier en MAS

Bonjour,

Lorsqu’une personne est accueillie en MAS et qu’elle s’absente moins de 48h (ex: départ le vendredi à 17h et retour le dimanche à 14h) doit-elle régler son forfait journalier le jour de sortie et le jour de retour (20e pour le vendredi et 20e pour le dimanche) ?
Je vous remercie par avance pour votre reponse

KarineUAP

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Bonjour KarineUAP,

Le forfait journalier s’applique aux séjours dans les établissements médico sociaux du secteur du handicap, il est facturé pour toute présence de l’assuré dans l’établissement, à minuit.

Vous trouverez les informations nécessaires en consultant cet article "L.174-4 CSS".

Je vous souhaite une bonne journée

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