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Calcul des revenus pour la prise en charge des frais de transport et de logement pour une cure thermale.

Bonjour, quels sont les revenus pris en compte pour calculer le plafond de ressources lorsque aucun des conjoints n'est salarié ? Cure thermale pour un enfant. Comment cela se passe t'il lorsque l'activité d'un des conjoints est déficitaire ? Il me paraîtrait normal de faire la soustraction bénéfice-déficit ( comme sur la feuille d'imposition). Pouvez-vous me confirmer ce calcul ? Cordialement.

Ame

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Virginie

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Au contact des assurés tous les jours, le compte ameli n'a plus de secret pour moi...

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Bonjour Ame,

Je vous invite à consulter la réponse apportée par notre expert ameli, Lorraine, dans le topic suivant : "ressources prises en compte pour la prise en charge des transports et de l'hébergement pendant une cure thermale".

Bonne journée.

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Virginie
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Ame

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Bonjour Virginie,
Ma question portait surtout sur les déficits d'une activité professionnelle, soit un revenu négatif pour le foyer. Doit on soustraire ce déficit des autres revenus ?
En vous remerciant.

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Ame
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Catherine

  • 684 réponses publiées

Experte ameli très heureuse des petits bonheurs de mon quotidien, ma nouvelle vie ...

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Bonjour Ame,

Ce sont les ressources (imposables ou non) de l'année civile qui précède la date de prescription de la cure qui sont prises en compte.

Afin que le service qui traite les frais d'hébergement et de transport pour les cures puisse statuer sur votre dossier, je vous invite à joindre à votre demande un courrier explicatif et les justificatifs attestant de votre situation.

Vous trouverez sur le site ameli.fr les renseignements sur les formalités et la prise en charge des cures thermales.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Catherine
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Ame

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Bonjour Catherine,
Personne ne peux me donner une réponse claire à ma question. J'ai déjà lu les documents que vous m'indiquez. Rien n'y est indiqué concernant les déficits.
Je vous remercie, néanmoins, pour votre attention.
Ame

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Ame
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