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Est-il possible de faire du bénévolat en étant en arrêt de maladie ?
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Pleine de vie, d'envies et en guise de devise « the show must go on »
Bonjour SPF VIMOUTIERS,
L'assuré en arrêt de travail pour maladie doit s'abstenir de toute activité non autorisée pour conserver le bénéfice de ses indemnités journalières.
Il est, donc, interdit au patient de se livrer à une quelconque activité (d’ordre professionnel ou non, rémunérée ou non), non autorisée par le praticien prescripteur de l’arrêt de travail
Si, par exception aux dispositions de l’art. L.323-6 du CSS, le médecin estime que son patient peut exercer une activité pendant son arrêt de travail, il doit expressément l’y autoriser lors de l'établissement de la prescription d’avis d’arrêt de travail.
L'assuré doit, en parallèle et sans délai, en informer sa caisse d'assurance maladie.
Je vous invite à lire la page ameli.fr : "Arrêt de travail pour maladie : les démarches à entreprendre".
Bonne journée.
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Voir le profilBonjour, de façon très concrète, où le médecin fait-il cette préconisation ? Sur la feuille de soin? sur une lettre ? Et dans ce cas à qui doit-on la transmettre si on est dans la fonction publique ?
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Bonjour Raphy,
L'autorisation du professionnel de santé permettant à l'assuré en arrêt d'exercer une activité doit être expressément indiquée sur l'avis d'arrêt de travail.
Selon votre situation, l'avis d'arrêt de travail est à transmettre à votre organisme de sécurité sociale, ou bien à votre employeur si celui-ci prend en charge l'indemnisation de vos arrêts.
Bonne journée à vous.
CM
À votre service pour vous guider au fil des pages de ce forum ameli qui vous est d...
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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Isabelle a répondu
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