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Calcul Indemnités journalières après congé parental d'éducation - Affection de longue durée

Bonsoir,

Salariée d'une entreprise depuis 2008, j'ai bénéficié d'un arrêt de travail indemnisé au titre de l'assurance maternité durant 4 mois.

J'ai ensuite bénéficié d'un congé parental d'éducation sans solde pendant un an et trois mois.

J'ai repris le travail pendant 4 mois à temps partiel puisque bénéficiant d'une Congé Parental d'Education.

Puis l'on m'a diagnostiqué un cancer du sein.

J'ai bénéficié durant 6 mois des indemnités journalières versées par la CPAM puis à l'issue de ces 6 mois, la CPAM a refusé de me verser quoi que ce soit. Elle me précise que je ne remplis pas les conditions de l'article R.313-1 du Code de la Sécurité sociale.

Est ce normal? Sur quel fondement pourrai je m'appuyer pour répondre à la CPAM et me voir verser les IJ??

Je vous remercie par avance pour vos réponses.

Malaurie3817

Malaurie3817

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Bonjour Malaurie3817,

Vous retrouverez les différentes voies de recours en cliquant ici.

Bonne journée.

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Elryn
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Si vous n'avez pas travaillé 600h durant les 4 mois de temps partiel en effet vous n'avez pas droit aux IJ plus de 6 mois.

Vous pouvez tenter le recours en expliquant votre antériorité, mais d'un point de vue purement "textuel" c'est bien la règle (mais avec les congés parentaux, on peut trouver des dérogations d'où mon conseil de recours)

Malaurie3817

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Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Je vais tenter un recours alors!

Elryn
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Ce que je vous conseille c’est d’arguer que le congé parental est une parenthèse de la vie professionnelle et qu’a Son issue on retrouve ses droits en faisant abstraction de son existence. De ce fait vous demander que la situation de vos cotisations sur 12 mois soit calculée sur vos 4 mois de temps partiel et les 8 mois avant votre congé parental. Que la parenthèse congé parental soit exclue de la période de référence

Comme je vous dis c’eSt pas gagné quand même car comme vous avez repris le travail à la date de votre arrêt vous étiez salariée avec une activité depuis 4 mois.

Enfin si vous avez un refus faites une demande d'invalidité?