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Refus rechute AT possibilité AM

Bonjour,
Suite à l'avis médical du médecin de la CPAM pour une rechute d'accident de travail, est -il possible que la rechute soit refusé mais qu'elle passe en arrêt maladie ?

Anonyme

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour Line,

Lors d'une rechute accident du travail ou maladie professionnelle (AT/MP), si les conditions d'ouverture de droits aux indemnités journalières (IJ) maladie sont remplies, une IJ provisionnelle est versée au titre de l’assurance maladie dans l'attente de l'avis du médecin conseil.

En cas d’avis défavorable pour absence d'imputabilité, l’indemnisation se poursuit au titre de l’assurance maladie. Dans le cadre du contrôle des arrêts de travail, si le médecin conseil estime que l’arrêt n’est pas justifié, il met fin à l’arrêt de travail et prononce une fin de versement des indemnités journalières maladie.

L’avis défavorable pour absence d’aggravation n’est plus utilisé par le médecin conseil.

En cas d’avis favorable, l’indemnité journalière est servie au titre de la législation professionnelle. Le montant de l’indemnité journalière servie à titre provisionnel s’impute sur le montant des sommes dues au titre de la législation professionnelle. Si l’assuré perçoit une rente d’incapacité permanente, l'IJ AT/MP est diminuée du montant journalier de la rente.

Pour aller plus loin, vous pouvez consulter sur ameli.fr, l'article intitulé "Votre prise en charge en cas de rechute".

Pour en apprendre plus sur le traitement de votre dossier, je vous invite à contacter votre caisse primaire. Vous trouverez toutes ses coordonnées sur ameli.fr, dans la rubrique "Adresses et contacts".

Bonne journée.

[Mis à jour le 24.03.2021]


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Elryn

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oui c'est possible que le service médical estime que ce n'est pas lié à viotre AT mais pour autant que médicalement vous ne pouvez pas travailler.

beljean

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Bonjour après avoir épluché Code de la sécurité sociale. - Dernière modification le 01 janvier 2018 - Document généré le 12 janvier 2018 Copyright (C) 2007-2018 Legifrance
Tous les articles sont contraires à cette mesure de ne pas indemniser ni en AT ni en maladie d’où vient t’elle ?
Merci

Bonjour beljean,

Je vous invite à consulter la réponse dans votre autre topic "Indemnités journalières rechute accident du travail".

Bonne journée.