Refus rechute AT possibilité AM

Bonjour Line,

Lors d'une rechute accident du travail ou maladie professionnelle (AT/MP), si les conditions d'ouverture de droits aux indemnités journalières (IJ) maladie sont remplies, une IJ provisionnelle est versée au titre de l’assurance maladie dans l'attente de l'avis du médecin conseil.

En cas d’avis défavorable pour absence d'imputabilité, l’indemnisation se poursuit au titre de l’assurance maladie. Dans le cadre du contrôle des arrêts de travail, si le médecin conseil estime que l’arrêt n’est pas justifié, il met fin à l’arrêt de travail et prononce une fin de versement des indemnités journalières maladie.

L’avis défavorable pour absence d’aggravation n’est plus utilisé par le médecin conseil.

En cas d’avis favorable, l’indemnité journalière est servie au titre de la législation professionnelle. Le montant de l’indemnité journalière servie à titre provisionnel s’impute sur le montant des sommes dues au titre de la législation professionnelle. Si l’assuré perçoit une rente d’incapacité permanente, l'IJ AT/MP est diminuée du montant journalier de la rente.

Pour aller plus loin, vous pouvez consulter sur ameli.fr, l'article intitulé "Votre prise en charge en cas de rechute".

Pour en apprendre plus sur le traitement de votre dossier, je vous invite à contacter votre caisse primaire. Vous trouverez toutes ses coordonnées sur ameli.fr, dans la rubrique "Adresses et contacts".

Bonne journée.

[Mis à jour le 24.03.2021]