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Arret maladie pendant congé parental à temps partiel

Bonjour,
Je suis actuellement en congé parental à temps partiel (60%). Enceinte d'un troisième enfant, comment suis-je indemnisée :

  • en cas d'arrêt de travail?
  • pendant le congé maternité?
  • Les salaires retenus sont-ils ceux des trois derniers mois précédent l'arrêt ou le congé (soit des salaires à 60%) ou les salaires perçus avant le congé parental (soit des salaires à 100%)?
    L'arrêt maladie ou le congé maternité se superposent-t-ils au congé parental à temps partiel ou bien est ce que cela entraîne son interruption ou sa suspension?
    Merci d'avance pour vos réponses.

Loolee

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Virginie

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Bonjour Loolee,

Si vous êtes en arrêt de travail pendant votre congé parental d'éducation (CPE) à temps partiel, il faut d'abord s'assurer que vous remplissez bien les conditions d'ouverture de droit aux indemnités journalières. Votre employeur fera parvenir à votre caisse une attestation de salaire pour le calcul de vos indemnités. Celles-ci seront basées sur vos salaires des 3 derniers mois qui précèdent l'interruption de votre travail.

Pour répondre à votre question sur le droit au congé maternité pendant votre CPE, je vous invite à consulter la réponse apportée par notre expert ameli Valentin dans ce topic.

Bonne journée

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Elryn

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Bonjour Loolee,

Vos IJ seront basées sur votre salaire à 60%. Vous pouvez percevoir la PREPARE avec vos IJ maladie et avec vos IJ maternité des lors que le versement de la PREPARE a commence avant le congé maternité.

Si vous reprenez au moins 1 jour à temps plein juste avant votre congé maternité vos IJ maternité seront calculées sur votre salaire à temps plein.

Attention à vos droits PREPARE si vous bénéficiez de la prépare pendant votre conge maternité, a la naissance de ce 3eme enfant, le droit Prepare passe sur le nouveau né et la durée de droit est décompte des sa naissance, de plus les mois de conge postnataux sont déduits du droit... par exemple pour un bebe ne en janvier, les droits prepare commence en février et ne dureront que 19/20 mois car on enlève les 4/5 mois de conge postnatal du droit des 24 mois.

Bonne journée

boua

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Bonjour,
Cette situation n'est pas bien expliqué je trouve.
Les IJ sont calculés et versés par la sécurité sociale à base du salaire du temps complet 100% (je viens d'avoir la confirmation de la sécurité sociale que cela ne tient pas compte de la situation actuelle du salarié lors de l'arrêt de travail ou de ton son taux d'activité). Si on prend l'exemple extreme:
Une personne en arrêt de travail juste après le passage à temps partiel avec une IJ de 32euros basée sur un salaire burt mensuelle de mensuelle de 1920 euros (50%*1920/30j =32).
Dernier jour travaillé à temps complet : 31/08
Passage à temps partiel congé parental : 01/09
Debut arrêt de travail le 01/09

Sur la paie de septembre: les IJ dues sont 32e x 30 =940 euros
Salaire brut a temps partiel 17h/semaine (50%): (1920*35h*52 semaine/12mois) * (17*52 semaine / 12 mois)=932 euros

En cas de subrogation, l'employeur se fait donc un bénéfice sur le salaire en fonction du taux d'activité réduit. Dans l'exemple on voit bien qu'il gagne 8 euros or selon l'article R323-11 du code de la sécurité sociale (...)
l'employeur qui paie tout ou partie du salaire pendant la période de maladie sans opérer cette déduction est subrogé de plein droit à l'assuré dans ses droits aux indemnités journalières pour la période considérée, A CONDITION que le salaire maintenu au cours de cette période soit au moins égal au montant des indemnités dues pour la même période.

Les employeurs ne font pas attention à ce détail et les logiciels de paie ne sont pas toujours bien configurés pour ces cas extrème.
ATTENTION DONC, si par exemple votre taux de temps partiel est trop faible, ca peut être la perte de salaire peut être encore plus forte.

Il faut dire que dans ce genre de cas, l'employeur ne supporte plus les 50% du salaire de l'employé comme il est donc largement gagnant car le salaire en entier est complètement couvert par les IJ.

Je ne sais donc pas si cela est légale ou pas, ou si l'employeur est censé dans les cas versé les 50% de salaire car la subrogation dans ce genre de situation change tout et n'est plus neutre vis à vis du revenu versé au salarié.

Si par exemple, un salaire tombe en arrêt maladie le premier mois chez son nouvel employeur, alos ses IJ seront versé selon le salaire de son précédent employeur et il recevra 50% de son salaire chez le nouvel employeur.
Si son nouvelle employeur applique la suborgation, il pourra alors toucher plus que 50% du salaire maintenu si l'ancien salaire et supérieur au nouveau salaire.

Donc ces situations, méritent plus d'expliquation sur le site de l'assurance maladie et comment les traiter.

Cordialement