[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Entente préalable

Réponse de Elryn

Elryn — Thu, 12 Nov 2026 14:44:31 GMT

@Marlène la question est
quand une convocation a lieu durant ce délai initial de 15jours est-ce que le délai reste le même ou est-ce que le médecin a un nouveau délai pour répondre? C'est règlementaire et non pas en fonction du médecin.

Réponse de Marlène

Marlène — Thu, 12 Nov 2026 14:08:26 GMT

Maeva21,

Seul le service médical de votre CPAM pourra vous renseigner sur les suites données par le médecin conseil que vous avez rencontré.

Je vous encourage à composer le 36 46 et à demander à être mise en relation avec le service médical.

Bonne journée à vous.

Réponse de Maeva21

Maeva21 — Thu, 12 Nov 2026 13:28:23 GMT

Le délai court t'il toujours en cas de convocation par un médecin conseil ?

Réponse de Marlène

Marlène — Thu, 12 Nov 2026 08:20:52 GMT

Bonjour Maeva21,

Après la réception de votre demande d'accord préalable, votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) dispose d'un délai de 15 jours pour se prononcer.

L'absence de réponse dans ce délai vaut acceptation.

Vous trouverez plus de détails en consultant cet article, issu de notre site ameli : "L'accord préalable".

D'autre part, pour des raisons de confidentialité, nous n'avons pas accès à votre dossier personnel.

Je vous recommande de contacter de nouveau votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) qui est la seule à pouvoir accéder à votre dossier pour faire le point.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 10 Nov 2026 12:14:56 GMT

Non mais il me semble alors que le délai repart de la date de convocation. À confirmer par un expert