[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Abattement micro entreprise et coefficient ?

Réponse de Jacqueline

Jacqueline — Wed, 17 Jun 2026 12:05:04 GMT

Bonjour @Marlène,
Pourriez vous confirmer l'information de systemz51 concernant les règles de calcul.
Je dépends de la CPAM de l'Isère et pas moyen d'avoir une information experte.
Je fais l'objet d'une retenue importante chaque mois que je conteste mais personne n'est en capacité de faire le bon calcul.
Pourriez vous me faire une réponse certifiée.
Merci

Réponse de Marlène

Marlène — Tue, 12 May 2026 12:44:04 GMT

Bonjour Jacqueline,

Je vous remercie de prendre connaissance de ce topic relatif au cumul d'une pension d'invalidité avec une activité indépendante.

Cependant, afin de pouvoir vous répondre plus précisément, je vous conseille de prendre un rendez-vous à ce sujet avec un conseiller de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Bonne journée à vous.

Réponse de Jacqueline

Jacqueline — Sat, 09 May 2026 22:23:23 GMT

Bonjour, merci pour votre message. Cela fait 1 mois que j attends une réponse de la CPAM du 38. J espère que sur ce forum un expert de la Cpam pourra répondre très précisément. Merci à vous.

Réponse de systemz51

systemz51 — Sat, 09 May 2026 19:43:53 GMT

Bonjour,

Sous réserve de confirmation par votre CPAM, il me semble qu’il faut distinguer le chiffre d’affaires déclaré et le revenu retenu pour le calcul.

Pour une micro-entreprise en BNC, la base ne devrait normalement pas être le chiffre d’affaires brut tel quel. Le revenu retenu correspond au chiffre d’affaires après abattement micro-BNC de 34 %, puis ce revenu est majoré de 25 % pour le calcul du cumul pension d’invalidité / revenus professionnels.

En pratique, pour du BNC, cela donne :
CA × 66 % × 1,25, soit environ 82,5 % du CA retenu pour la comparaison.

Le décret de 2022 a modifié les règles de cumul et de réduction de la pension, mais à ma connaissance il n’a pas supprimé l’abattement micro ni la majoration de 25 % pour les revenus non salariés.

Je vous conseille de demander à votre CPAM le détail écrit du calcul appliqué : période retenue, chiffre d’affaires utilisé, abattement appliqué ou non, coefficient de majoration et texte sur lequel ils se basent. Si le calcul est fait sur le CA brut sans abattement, cela mérite clairement une demande de vérification écrite.

Bon courage, car ces calculs sont souvent mal expliqués