[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Quels documents transmettre à la CPAM suite à une journée aux urgences (arrêt de travail journalier) ?

Réponse de Elryn

Elryn — Fri, 27 Mar 2026 11:32:47 GMT

Non. Il faut soit un bulletin d’hospitalisation, ce qui n’est probablement pas le cas (une hospitalisation il faut avoir été opéré ou passer une nuit en service pas aux urgences)
Soit un arrêt maladie.

Après de toute façon, cette journée ne sera pas indemnisée par la CPAM si vous n’êtes pas en ALD. Donc il n’y a pas spécialement d’intérêt à fournir quoi que ce soit à votre cpam si le document pour l’employeur suffit

Réponse de CEDSAI

CEDSAI — Fri, 27 Mar 2026 10:07:30 GMT

Merci pour votre réponse,
Cependant je n'ai pas de document s'intitulant spécifiquement Bulletin d'hospitalisation ou de situation...
L'attestation de passage contient bien les dates et heures d'arrivée et de sorties, il y a bien le nom du médecin ainsi que sa signature et les coordonnées de l'hopital, mais il n'y a que mon nom, pas d'autres information comme mon numéro de sécurité sociale ou mes coordonnées.

Est ce que cela est suffisant pour la CPAM ?

Réponse de CEDSAI

CEDSAI — Fri, 27 Mar 2026 09:32:16 GMT

Mon attestation de passage comporte les dates/heures d'arrivée et de sortie, le nom du medecin, son cachet et sa signature.
Par contre il n'y a que mon nom et pas mes informations de securite sociale, est cela dont on parle ?

Réponse de Solène

Solène — Fri, 27 Mar 2026 09:24:03 GMT

Bonjour CEDSAI,

Il convient de transmettre à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) un bulletin d'hospitalisation ou de situation, par voie postale. Ce document fait office d'avis d'arrêt de travail lorsque les conditions suivantes sont réunies :

- les dates d’entrée et de sortie sont indiquées ;
- le document permet l’identification de l’établissement et comporte un cachet et une signature.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".

La période de votre hospitalisation sera ainsi couverte au même titre qu'un arrêt de travail en maladie. Vous trouverez des informations complémentaires dans cet article issu de notre site ameli.fr : Hospitalisation : les types de séjour et les démarches à effectuer.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Fri, 27 Mar 2026 09:14:47 GMT

il vous faut soit un bulletin d'hospitalisation soit un arrêt maladie