Réponse de Marlène

Marlène — Thu, 15 Jan 2026 13:20:25 GMT

Bonjour CATMOTHER,

Dans un premier temps, je vous propose de trouver un point détaillé en consultant ce topic sur la prise en charge des transports.

Si les conditions théoriques de prise en charge sont remplies, la délivrance d'un bon de transport est à l'appréciation du médecin prescripteur des soins. Le médecin traitant ne doit pas remplir une prescription médicale de transport s'il n'est pas lui-même le prescripteur des soins concernés par le transport.

En cas de litige avec un professionnel de santé, vous pouvez faire appel à la médiation de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Pour plus d'informations, n'hésitez pas à consulter le site ameli.fr, rubrique : "Réclamation, médiation, voies de recours".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 13 Jan 2026 08:38:18 GMT

Concernant la prescription de transport pour la première consultation:
Pour une première consultation auprès d’un spécialiste, il est effectivement normal que la prescription de transport soit établie par le médecin prescripteur qui vous adresse au spécialiste (ici votre rhumatologue).
Le spécialiste consulté pour la première fois n’est pas tenu d’établir cette prescription.

Concernant l’intervention chirurgicale en ambulatoire:
Pour une hospitalisation (y compris en ambulatoire), le médecin qui réalise l’acte peut prescrire un transport s’il estime que votre état de santé le justifie.

Il est important de préciser que :
• Le fait d’être en ALD n’ouvre pas automatiquement droit à un transport sanitaire.
• La prescription dépend exclusivement de l’évaluation médicale du praticien, qui détermine si l’état de santé nécessite un taxi/VSL ou si un autre mode de transport (véhicule personnel, accompagnement par un proche, transports en commun) est médicalement adapté.
• Le caractère « membre supérieur » de l’intervention peut conduire le chirurgien à considérer que le transport sanitaire n’est pas médicalement justifié, même en cas d’ALD, s’il estime que votre autonomie permet un autre mode de déplacement.

Concernant vos déplacements habituels en taxi/VSL:
Le fait que certains de vos déplacements soient déjà pris en charge dans le cadre de votre ALD (consultations, examens, hospitalisations) ne crée pas un droit automatique et généralisé à la prise en charge de tous les transports.
Chaque situation est appréciée au cas par cas, en fonction :
• de l’état de santé au moment du déplacement,
• de la nature de l’acte,
• et de l’évaluation médicale du prescripteur.

Concernant un éventuel recours:
Il est important de souligner que les médecins restent libres de leur prescription médicale.
À ce titre, il n’est pas possible d’imposer à un praticien l’établissement d’une prescription de transport, même en ALD. Et ensuite il peut peut-être justifié la non nécessité médicale (même si j’avoue être perplexe car on conduit avec ses mains…)

Vous devez échanger à nouveau avec lui et sinon revoir avec votre généraliste ou autre qui serait plus à l’écoute et au fait de vos difficultés

[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Prescription de bon de transport refusé ?

Réponse de Marlène

Réponse de Elryn