[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Soirée CSE et accident

Réponse de Géraldine

Géraldine — Mon, 22 Dec 2025 11:34:26 GMT

Bonjour Pedro,

Dans un premier temps, je vous recommande la lecture de cet article issu du site ameli.fr intitulé "Accident du travail ou de trajet : les démarches du salarié" en vous référant particulièrement à la définition d'un accident du travail dans le paragraphe intitulé "Qu'est ce qu'un accident du travail ?".

Ce même article indique le démarches à entreprendre pour déclarer un accident du travail. Vous obtiendrez davantage d'informations à ce sujet en consultant également ce topic qui fait le point au sujet de l'instruction d'un accident du travail et ses différentes étapes.

C'est votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) qui vous informera de la reconnaissance ou non de l'accident du travail à l’issue de l'instruction du dossier.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Thu, 18 Dec 2025 13:03:26 GMT

quand c'est obligatoire c'est du temps de travail rémunéré et couvert par le risque AT

si c'est juste un évènement festif/convivial organisé par le CSE libre de participation ce n'est pas du temps de travail et c'est non couvert par le risque AT

Réponse de Pedro

Pedro — Thu, 18 Dec 2025 09:26:09 GMT

Non mais où se définie une soirée d’entreprise obligatoire ou non ?

Réponse de Pedro

Pedro — Wed, 17 Dec 2025 20:23:05 GMT

Rien n’était obligatoire mais c’était celle de fin d’année ne pas y aller ne fait bonne face

Réponse de Elryn

Elryn — Wed, 17 Dec 2025 16:09:35 GMT

C’était une soirée obligatoire ou pas ?