[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Cotation des bagues céramiques traitement orthodontie enfant

Réponse de Élodie

Élodie — Wed, 10 Dec 2025 13:36:48 GMT

Bonjour torototo,

En effet, l'acte TO90 - Traitement des dysmorphoses présent dans la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) ne fait mention d'aucun matériau inclus ou exclu.

Je vous conseille donc de vérifier les informations présentes sur votre devis qui doit comporter notamment :

- la description précise et détaillée du traitement proposé et/ou des matériaux utilisés ;

- le montant des honoraires correspondant au traitement ;

- le montant remboursé par l'Assurance Maladie ;

- les éventuels suppléments.

Le dentiste est tenu de se conformer au devis, en cas de litige, vous pouvez faire appel à la médiation de votre caisse comme l'indique cet article du site ameli.fr intitulé "Comment saisir le médiateur ?".

Bonne journée.

Réponse de torototo

torototo — Tue, 09 Dec 2025 08:50:48 GMT

"Vu que ce sont des actes hors nomenclature d’après votre orthodontiste oui c’est normal."

Selon la SS, les bagues céramiques sont-elles exclues de la cotation TO90?

En effet, la cotation T090 définit: "Traitement des dysmorphoses par période de 6 mois, dans la limite de 6 périodes sans multiattaches", sans précision metallique ou céramique. Un peu comme les montures de lunettes: les marques prises en charge ne sont pas précisées par la SS.

Réponse de torototo

torototo — Tue, 09 Dec 2025 07:57:41 GMT

"Vous répondez 'Vu que ce sont des actes hors nomenclature d’après votre orthodontiste oui c’est normal."

Cela ne répond pas à la question qui était : selon la définition de T090, les bagues céramiques doivent-elles être exclues du codage (et non selon une dentiste)?

En effet, la définition du codage Sécurité Sociale pour TO90 « Traitement des dysmorphoses par période de 6 mois, dans la limite de 6 périodes sans multi-attaches », sans aucune précision donc si le traitement est métallique ou céramique !

Réponse de torototo

torototo — Tue, 09 Dec 2025 07:47:44 GMT

Mais selon la définition de la Sécurité Sociale, le TO90 exclut les bagues céramiques?

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 09 Dec 2025 06:37:08 GMT

Vu que ce sont des actes hors nomenclature d’après votre orthodontiste oui c’est normal.