[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Accident de travail hors temps d'accueil

Réponse de Marion

Marion — Thu, 04 Dec 2025 12:49:17 GMT

Bonjour Malbo,

L’accident du travail se caractérise par 3 éléments :

Un évènement ou une série d’évènements localisés dans l’espace et le temps de façon précise ;
Une survenance par le fait ou à l’occasion du travail ou sous la subordination de l’employeur ;
Une lésion comme conséquence de cet ou ces évènements (y compris une lésion psychique)

Cependant, nous ne sommes pas habilités à vérifier si les conditions sont remplies pour votre cas personnel. Ces renseignements sont liés au droit du travail.

Afin d'obtenir une réponse personnalisée, vous pouvez consulter le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 02 Dec 2025 09:20:01 GMT

Je doute fortement que la sécurité sociale soit à même de juger de cela car ca dépend de ce qui est prévu au contrat ou dans la convention collective. Est-ce du temps de travail? du bénévolat? sous quel statut?

Réponse de Malbo

Malbo — Mon, 01 Dec 2025 16:52:57 GMT

Bonsoir, j'ai eu une personne du droit du travail qui m'a orienté vers ce forum.
Il m'a bien dit que c'était la sécurité sociale qui prenait la décision. Donc je suis au bon endroit.
Val

Réponse de Elryn

Elryn — Mon, 01 Dec 2025 15:26:56 GMT

Cela relève du droit du travail