[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Acte Hors nomenclature autorisé en secteur 1?

Réponse de Laetitia

Laetitia — Fri, 28 Nov 2025 13:39:32 GMT

Bonjour Etienne,

Je vous confirme qu'un professionnel de santé de secteur 1 a tout à fait le droit de facturer des actes "Hors nomenclature".

Quand un acte est dit "Hors nomenclature", cela signifie qu'il n'est pas pris en charge par l'Assurance Maladie.

Bonne journée.

Réponse de Etienne

Etienne — Tue, 25 Nov 2025 14:38:45 GMT

Je vous remercie, mais ma question était un conventionné en médecin secteur 1peut-il pratiquer ce qu'il appelle du hors-nomenclature?

Réponse de Laetitia

Laetitia — Tue, 25 Nov 2025 13:23:33 GMT

Bonjour Etienne,

Chaque soin est codifié par la CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux), je vous suggère donc de vérifier sur ce lien si l'acte codé est pris en charge.

Certains actes ne sont remboursables que dans certaines situations médicales. Je vous conseille de faire établir un devis détaillé par votre professionnel de santé.

Ce devis mentionnera le montant pris en charge par l'Assurance maladie. Vous pourrez aussi le soumettre à votre organisme complémentaire pour connaître sa participation.

Pour finir, si le reste à charge est trop important après intervention de l'Assurance Maladie ainsi que de votre organisme complémentaire, vous aurez possibilité d'effectuer une demande d'aide financière individuelle, comme indiqué dans la rubrique "Difficultés d'accès aux droits et aux soins" du site ameli.fr.

Bonne journée.