[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Délais dépôt arrêt prolongation

Réponse de Betty

Betty — Tue, 07 Oct 2025 15:23:33 GMT

ABCD,

Nous comprenons que les assurés ne soient pas systématiquement responsables de la situation. C’est pourquoi nous vous recommandons de joindre un courrier explicatif.

Vous pouvez également inclure des copies d’e-mails ou tout autre document attestant de votre bonne foi.

Bonne journée.

Réponse de ABCD

ABCD — Tue, 07 Oct 2025 11:31:25 GMT

Bonjour Betty,
J'ai bien lu les sanctions auxquelles on s'expose.
Mais qu'en est-il quand le médecin nous met dans l'embarras en oubliant plusieurs fois?
Ce n'est pas de notre fait, et on n'est dans l'impossibilité de se déplacer, on insiste et quoi d'autre?
Les mails prouvent les échanges mais c'est tout de même l'assuré qui sera pénalisé?

Réponse de Betty

Betty — Tue, 07 Oct 2025 08:04:00 GMT

Bonjour ABCD,

Tout d'abord, je vous recommande de prendre connaissance de cette réponse du forum dans laquelle sont expliquées les sanctions en cas d'envoi tardif de l'arrêt de travail.

S'il s'agit de la première fois que vous transmettez un arrêt en retard, aucune sanction ne sera appliquée. Je vous conseille néanmoins de joindre un courrier expliquant les raisons de ce retard.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.