[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Invalidité refus administratif

Réponse de Charline

Charline — Wed, 27 Aug 2025 09:36:44 GMT

Bonjour Yamazaki,

Comme indiqué précédemment, votre question nécessite de prendre connaissance de votre dossier. La caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence étant la seule à pouvoir y accéder, je vous recommande de la contacter afin d'obtenir des réponses, depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.

Par ailleurs, si vous souhaitez contester la décision prise par votre CPAM, vous pouvez consulter cet article issu du site ameli.fr : Comment contester une décision ?.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Wed, 20 Aug 2025 23:30:03 GMT

De juin 2025 au 30/04/2025 il n’y a pas 12 mois

Réponse de Yamazaki

Yamazaki — Wed, 20 Aug 2025 20:33:46 GMT

Bonjour
j’ai pris un rendez-vous avec un technicien CPAM en physique, mais elle m’a appelé, il m’a dit, on peut discuter par téléphone parce que je peux répondre de toute votre question, pas besoin de vous déplacer, j’ai bien expliqué comme quoi j’ai pas compris la décision de service administrative de l’invalidité, parce que déjà j’étais affilié à la CPAM depuis tout le temps, surtout le mois de juin 2024 jusque décembre 2024 avec mon travail et depuis janvier 2025, jusque la fin de avril 2025, arrêt maladie indemniser, ça veut dire je cotise tout le temps
Le responsable elle m’a dit, je veux chercher, je veux te répondre, voilà leur courrier d’aujourd’hui :

Le 20/08/2025
Objet : Information
Monsieur ……
En réponse à votre demande en date du 19/08/2025, je vous confirme que nous vous avons notifié un refus
administratif car vous ne remplissez pas les conditions de droits d'affiliation sur douze mois.
La condition d'affiliation s'entend d'une durée de rattachement à un régime obligatoire de Sécurité Sociale,
au titre d'une activité professionnelle ou au titre d'un maintien de droits consécutifs à cette activité
professionnelle.
De plus, la durée d'affiliation doit être continue, sans rupture dans le temps.
Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Pour le Directeur,
Le technicien Invalidité.

S’il vous plaît, je vous comprendre comment il calcule les conditions de droit d’affiliation, et la date ça commence quand ? Et ça termine Quand? mon cas le médecin de la CPM il m’a mis le 1er mai 2025, la demande de l’invalidité.
Cordialement

Réponse de Laetitia

Laetitia — Mon, 04 Aug 2025 06:10:56 GMT

Bonjour Yamazaki,

Comme précisé dans ma précédente réponse, je vous suggère de bénéficier d'un rendez-vous personnalisé dans un accueil de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) pour faire le point sur votre situation.

Vous pouvez prendre ce rendez-vous depuis la page d’accueil de votre compte ameli ou en contactant un conseiller par téléphone au 36 46.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Sun, 03 Aug 2025 19:29:48 GMT

Pas forcément.

Réponse de Yamazaki

Yamazaki — Sat, 02 Aug 2025 12:41:04 GMT

Bonjour
Merci pour votre réponse
Je peux savoir est-ce que j’ai le droit de pension de l’invalidité du 1er mai 2025 dans les 12 derniers mois, ça veut dire depuis le 1er juin 2024 jusque le mois de décembre 2024 je travaille plein temps avec les heures supplémentaires, ça veut dire plus que 600 heure de travail et depuis décembre 2024 jusque la fin de avril 2025 j’étais en arrêt maladie indemniser par l CPAM
Est-ce que normalement tout ça ouvre le droit de l’invalidité ?

Réponse de Laetitia

Laetitia — Wed, 30 Jul 2025 12:21:04 GMT

Bonjour Yamazaki,

D'un point de vue administratif, vous devez justifier, à titre d'assuré social :
- soit avoir effectué au moins 600 heures de travail salarié ou assimilé au cours des douze mois civils ou des 365 jours précédant la date d'examen des conditions de salariat ,
- soit avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 2 030 fois la valeur du SMIC horaire (en vigueur au 1er janvier qui précède la période de référence) au cours des douze mois civils précédant cette même date.

Ce qui signifie que l'examen des conditions de salariat s'apprécie soit à la date de l'interruption du travail suivie de l'invalidité, soit à la date de constatation médicale de l'état d'invalidité.

Vous pouvez bénéficier d'un rendez-vous personnalisé dans un accueil de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) pour faire le point sur votre situation.

Vous pouvez prendre ce rendez-vous depuis la page d’accueil de votre compte ameli ou en contactant un conseiller par téléphone au 36 46.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Mon, 28 Jul 2025 23:42:53 GMT

Sans accès à votre dossier, ça va être compliqué de vous dire ce qui cloche, il faut les appeler pour faire le point