[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Achat Tens eco 2 en accident du travail

Réponse de Marlène

Marlène — Thu, 23 Jan 2025 15:11:34 GMT

Bonjour Jessy,

Je vous invite à consulter ce topic intitulé "Remboursement TENS eco 2".

Ensuite, je vous conseille la lecture de ce topic concernant la feuille de soins d'accident du travail ou de maladie professionnelle.

Sachez que les soins de ville, l'hospitalisation et les transports en rapport avec un accident de travail ou une maladie professionnelle sont pris en charge à 100% par votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) sur la base et dans la limite des tarifs de la Sécurité Sociale.

Les tarifs des produits et prestations inscrits sur la liste prévue à l'article L165-1 du CSS (liste des produits et prestations remboursables), sont majorés par application d'un coefficient de 1,50 déterminé par arrêté, dans la limite des frais réellement exposés, lorsque leur prix n'est pas fixé conformément à l'article L165-3 du CSS (c'est-à-dire que le prix n’est pas fixé par convention ou par décision du Comité économique des produits de santé).

Par conséquent, les dépassements d'honoraires ainsi que les produits non pris en charge par l'Assurance Maladie ne sont remboursables.

Je vous invite à vous rapprocher de votre fournisseur pour faire le point sur les produits qui vous ont été facturés.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Mon, 20 Jan 2025 09:09:09 GMT

Le presstataire doit refaire la facture en cochant Accident de Travail sinon ca ne peut pas être pris à 100% du tarif CPAM dans le cadre de l'AT.

Si ils ne savent pas facturer, et bien ils doivent se renseigner...

Réponse de Jessy

Jessy — Sat, 18 Jan 2025 10:45:00 GMT

Elryn, Le Tens m'a été prescrit par un médecin de la douleur, pour des douleurs neuropathie périphérique post-traumatique de mon AT, donc la n'est pas le problème. Et il n'est pas non plus question de dépassements d'honoraires, just du prix de vente de l'appareil qui est de 64€ de plus que les 60% de l'assurance maladie, voilà pourquoi ma concerne si en AT le remboursement est pris a 100% et si l'assurance maladie me remboursera la part que j'ai avancé. Et ayant la Cmu je sais que le rest n'est pas pris en charge.

Réponse de Jessy

Jessy — Sat, 18 Jan 2025 10:41:10 GMT

Elryn, Le Tens m'a été prescrit par un médecin de la douleur, pour des douleurs neuropathie périphérique post-traumatique de mon AT, donc la n'est pas le problème. Et il n'est pas non plus question de dépassements d'honoraires, just du prix de vente de l'appareil qui est de 64€ de plus que les 60% de l'assurance maladie, voilà pourquoi ma question concerne si en AT le remboursement est pris a 100% et si l'assurance maladie me remboursera la part que j'ai payé. Et je sais que la CMU ne prend pas le reste a charge.

Réponse de Elryn

Elryn — Sat, 18 Jan 2025 08:13:34 GMT

100% du tarif sécu comme pour vos soins. Les médecins et prestataires ont le droit de faire des depasssements d’honoraires aux gens en AT.
Dépassements qui sont à la charge de la mutuelle si votre contrat le prévoit ou à votre charge.

Par ailleurs le TENS doit normalement être prescrit uniquement par un médecin de la douleur hospitalier ..