[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Jours pour aller-retour cure thermale

Réponse de Joderang

Joderang — Wed, 15 Jan 2025 16:38:44 GMT

Merci pour ces éclaircissements.
Bonne soirée.
Cordialement

Réponse de Mél

Mél — Wed, 15 Jan 2025 09:38:45 GMT

Les jours de trajet ne sont pas automatiquement comptabilisés. Ils sont appliqués uniquement à partir des informations portées sur l’attestation de salaire établie par l'employeur (dernier jour de travail réellement effectué).

Par exemple, si la cure débute le 21/01/2025 et que votre employeur indique un dernier jour de travail au 22/01/2025, il n’y aura pas le délai de route retenu.

Bonne journée

Réponse de Joderang

Joderang — Wed, 15 Jan 2025 09:01:19 GMT

Bonjour et merci pour cette réponse, donc j'avais bien compris qu'il y a 2 jours de durée de trajet. Donc les ijss sont bien sur 21 jours maxi+2 jours de trajet-3 jours de carence donc 20 jours. J'ai la chance que mon employeur utilise la subrogation pour mes absences maladie et n'applique pas les jours de carence mais comment sont gérés ces deux jours de trajets car l'attestation de l’établissement thermal n'indiquera que le début et fin de cure, est ce à l'employeur de vous indiquer que j'ai "utilisé"ces jours de déplacements?
Je suis désolé de vous poser toutes ces questions mais je ne travaille pas au service rh de mon entreprise et je ne connait pas les procédures :-) .
Merci
Cordialement.
Joderang

Réponse de Mél

Mél — Wed, 15 Jan 2025 08:35:09 GMT

Bonjour Joderang,

Comme précisé dans le topic qui vous a été suggéré, le formulaire de prise en charge de la cure thermale sert d'avis d'arrêt de travail. Ce formulaire peut éventuellement servir de justificatif d'arrêt de travail auprès de l'employeur ou de France Travail (ex Pôle
emploi).

Le paiement des indemnités journalières à un assuré, pendant sa cure thermale, est lié à des conditions de ressources appréciées à la date de prescription de la cure.

Le médecin (alors que souvent c’est lui qui a déjà prescrit la cure) ne doit pas établir d’avis d’arrêt de travail pour la période de cure. Votre employeur (contrairement à l’usage souvent en cours) ne doit pas réclamer d’avis d’arrêt de travail pour justifier votre absence et doit établir une attestation de salaire (avec les 3 mois précédent la cure).

Vous devrez nous faire parvenir l’attestation délivrée par l’établissement thermal précisant les dates de votre cure (entre 18 à 21 jours) auquel s'ajoute 2 jours de trajet et éventuellement application du délai de carence (3 jours), si la cure n'est pas réalisée au titre d'une affection de longue durée, soit au maximum 20 jours indemnisés.

Bonne journée.

Réponse de Joderang

Joderang — Mon, 13 Jan 2025 20:25:39 GMT

Bonsoir, l'accord de prise en charge sert bien d’arrêt de travail? J'ai fait une cure l'année dernière et je l'ai faite en arret avec IJSS et subrogation de mon entreprise. Je ne comprends pas le fait qu'il n'y ait pas de disposition réglementaire mais pourtant il est indiqué sur le site ou le formulaire de prise en charge que cela est possible. Difficilement compréhensible............. Il est également indiqué que la CPAM peut prendre en charge la cure pour une durée de 18 à 21 jours + 2 jours de durée de trajet pour ce rendre sur place, je n'arrive pas à comprendre. Pourriez vous m’éclairer? Merci

Réponse de Élodie

Élodie — Mon, 13 Jan 2025 13:09:07 GMT

Bonjour Joderang,

Comme indiqué dans ce topic intitulé "arrêt de travail et cure thermale", aucune disposition règlementaire ne prévoit d'arrêt de travail durant la cure ou à l'issue de celle-ci. Je précise qu'il en va de même pour la journée précédente.

Je vous souhaite une bonne journée.