[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Si pas de réponse négative pour un mi temps thérapeutique c'est que la cpam a accepté ?

Réponse de Mél

Mél — Wed, 15 Jan 2025 08:26:19 GMT

Bonjour Liz34,

Ce n'est pas l'Assurance Maladie qui justifie ou non le temps partiel thérapeutique.

La décision de reprise du travail à temps partiel nécessite l'avis du médecin traitant, du médecin du travail, mais aussi celui de l'employeur.

Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Temps partiel thérapeutique".

Concernant le paiement des indemnités de ce temps partiel, il est réalisé pour chaque mois prescrit en temps partiel, à terme échu, après réception de l'attestation de salaire pour le mois précédent de la part de l'employeur.

Pour pouvoir calculer l'indemnité journalière au titre d'une reprise à temps partiel thérapeutique, à chaque mois échu, votre employeur doit nous communiquer le salaire que vous avez réellement perçu pendant cette période et le salaire que vous auriez perçu si vous aviez travaillé à temps complet.

L'indemnité journalière sera alors maintenue à hauteur de la différence entre le salaire perçu et le salaire à temps complet dans la limite du montant de l'indemnité journalière servie lors de l'arrêt à temps complet précédant la reprise à temps partiel.

Je vous invite donc à vérifier le bon envoi de l’attestation de salaire pour le mois de décembre, si vous avez été en temps partiel pour ce mois. Si votre temps partiel a débuté en janvier, le calcul et paiement des indemnités sera réalisé après réception de l'attestation de salaire, début février.

Bonne journée.

Réponse de Liz34

Liz34 — Fri, 10 Jan 2025 13:18:24 GMT

Bonjour. Alors j'ai eu un accident de travail qui a été cloture mais j'ai eu une opération par la suite et donc un arrêt maladie, mon médecin de travail et traitant m'ont mis en mi trmps thérapeutique mais pas eu de réponse négative de la part de la CPAM et pourtant aucune indemnité ? Je ne comprends pas.

Réponse de Marlène

Marlène — Thu, 09 Jan 2025 14:49:51 GMT

Bonjour Liz34,

Il n’est plus nécessaire qu'un arrêt à temps complet précède une reprise du travail aménagé ou à temps partiel.

Ce dispositif fait l’objet d’une prescription par le médecin traitant et est subordonné réglementairement à l’accord du médecin conseil, en fonction de votre situation personnelle.

Le médecin conseil peut y mettre fin, s’il juge que le travail aménagé ou à temps partiel n’est plus médicalement justifié.

Pour le calcul de l'indemnité journalière (IJ), l'employeur doit transmettre à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), à chaque mois échu, une attestation de salaire indiquant le salaire correspondant à l'activité du travail aménagé ou à temps partiel pour la période à indemniser, ainsi que le salaire perdu pendant cette période. La caisse primaire d'assurance maladie verse alors la perte de salaire brute.

N'hésitez pas à faire le point avec votre caisse primaire d'assurance maladie au sujet de votre dossier.

Retrouvez les coordonnées de votre CPAM sur ameli.fr, dans la rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une agréable journée

Réponse de Elryn

Elryn — Wed, 08 Jan 2025 18:14:42 GMT

Dans quel cadre est demandé ce temps partiel?

Pour un accident de travail ou pour une 4ème année après 3 ans d’ALD? Car ce sont les deux seuls cas où le médecin-conseil doit apposer son avis.

Sinon, il n’y a pas de demande à faire au préalable