[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Arrêt+ temps partiel thérapeutique

Réponse de Géraldine

Géraldine — Fri, 13 Sep 2024 12:20:01 GMT

Bonjour Blanca,

Comme indiqué dans ce topic relatif aux congés payés pendant le temps partiel thérapeutique, vous pouvez prendre des congés pendant le temps partiel thérapeutique, ces derniers seront pris en charge par votre employeur qui le mentionnera sur l'attestation de salaire qui doit être transmise à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Blanca

Blanca — Wed, 11 Sep 2024 11:11:21 GMT

Merci, Géraldine
J ai bien compris, mais si ce temps partiel est prescrit pendant des congés,( 6 mois d arrêt, +1 mois de congé posé après cet arrêt de 6 mois) et rendez vous médical au milieu de mes congés,.
Sera t il néanmoins considéré comme une prolongation, ou un nouvel arrêt ?
Si un TPT suit un arrêt maladie, d après ce que je comprends, c est une prolongation , cela signifie donc qu il est décompté "du compteur" arrêt maladie et non pas du Tpt? Suis en ALD
Merci pour vos éclairages,.

Réponse de Géraldine

Géraldine — Mon, 09 Sep 2024 09:54:03 GMT

Bonjour Blanca,

Si le temps partiel thérapeutique qui suit l'arrêt à temps complet, ou inversement, est prescrit dans le cadre d'une pathologie différente, les arrêts sont considérés comme initiaux. Il n'y a pas de carence sur un arrêt à temps partiel thérapeutique.

S'ils sont prescrits pour la même pathologie, ils peuvent être considérés comme une prolongation. Toutefois, un arrêt à temps complet qui serait prescrit après un temps partiel, est soumis au délai de carence. L'arrêt de travail à temps complet faisant suite à un temps partiel thérapeutique est considéré comme un nouvel arrêt de travail, avec application du délai de carence en cas d'affection non en rapport avec une affection de longue durée (ALD). Pour un arrêt en rapport avec une ALD, la carence n'est appliquée qu'une fois, sur le premier arrêt à temps complet pour cette ALD, sur une période de 3 ans.

Je vous invite à consulter ce topic au sujet du temps partiel thérapeutique pour en apprendre davantage.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 03 Sep 2024 11:57:38 GMT

Un arrêt complet après un TPT: c'est un initial avec carence (sauf si ALD)

Un TPT après un arrêt médical: ce n'est ni un initial ni une prolongation mais un TPT