[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: bon de transport

Réponse de Élodie

Élodie — Fri, 31 Jan 2025 09:24:45 GMT

Bonjour Geoffroy,

La réponse à votre question est déjà disponible sur le forum. Je vous remercie de consulter ce topic relatif à la prise en charge des frais de transport.

C'est le médecin qui établit la prescription médicale ou la demande d'accord préalable obligatoirement avant le transport. Il prescrit le mode de transport le mieux adapté à l'état de santé du patient et à son niveau d'autonomie, et s'il estime que la situation le justifie. Je vous invite à faire le point avec lui.

Je vous conseille également de consulter cet article présent sur notre site ameli.fr, rubrique : Frais de transport : prise en charge et remboursements.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Geoffroy Ollier

Geoffroy Ollier — Sat, 25 Jan 2025 10:46:04 GMT

bonjour comment peut ont avoir des bon transport pris charge par assurance maladie

Réponse de Audrey

Audrey — Tue, 16 Jul 2024 13:30:35 GMT

Bonjour jos,

L'Assurance Maladie peut prendre en charge un transport sur prescription médicale s'il répond à certaines situations médicales qui sont énumérées dans ce topic : Prise en charge des transports.

La prescription du transport adapté à un patient est appréciée par le prescripteur et elle est prise en charge lorsqu’elle correspond à l’une des situations visées à l’article R 322-10 du code de Sécurité sociale. Le principe d’un dispositif d’oxygène mobile est par définition de rendre possible le déplacement du patient sous oxygénothérapie à l’intérieur et en dehors de son domicile. Il lui permet ainsi d’utiliser tous les modes de transport à disposition et pas uniquement les transports en VSL ou ambulance, quel qu’en soit le motif, sous réserve de respecter la continuité de son traitement. Pour une prise en charge, le transport doit être prescrit et le patient avec un traitement d’oxygène mobile doit respecter les conditions règlementaires de sa prescription (titration, test de marche …etc…).

Par ailleurs, lorsqu'un assuré présente au moins une déficience ou incapacité nécessitant un transport avec surveillance par une personne qualifiée ou nécessitant l’administration d’oxygène, un transport peut être prescrit et pris en charge, en dehors des situations mentionnées dans le précédent topic.

Je vous conseille donc de vous rapprocher de votre professionnel de santé qui est le seul habilité, s'il estime que la situation de votre conjoint le justifie, à lui prescrire un transport.

Bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 16 Jul 2024 05:49:07 GMT

Après vérification car j’avais un doute sur la notion d’oxygène, en page 1 du cerfa (la notice) il est bien expliqué que en cas de patient sous oxygène, un transport par ambulance peut être prescrit même si hors ALD, hospitalisation etc.

Réponse de Elryn

Elryn — Mon, 15 Jul 2024 09:07:41 GMT

Parce que ce n’est pas prévu par la loi…