Réponse de Mél

Mél — Tue, 18 Jun 2024 14:37:43 GMT

Bonjour libellule,

Les travailleurs indépendants, quel que soit leur statut professionnel, qui bénéficient d'indemnités maladie pour un arrêt à temps complet, peuvent prétendre à l’indemnisation d’un arrêt à temps partiel thérapeutique. Je vous suggère de lire ce topic relatif à l'indemnisation d'un arrêt en temps partiel thérapeutique pour un travailleur indépendant.

Les professions libérales peuvent bénéficier d’une indemnisation maximum de 90 jours pour une reprise à temps partiel thérapeutique sur une période de 3 ans glissants, que ce soit au titre d’un ou de plusieurs accidents ou maladie (avec ou sans rapport avec une ALD exonérante ou non).

Un assuré polyactif exerçant plusieurs activités relevant de régimes différents ou du même régime peut en raison de sa pathologie se voir prescrire une prescription d’arrêt temps partiel thérapeutique pour l’une de ses activités et rester en arrêt à temps plein pour les autres. Dans le cadre d'une reprise d'activité, il conviendra d'aviser votre caisse d'assurance maladie.

Le vendeur à domicile indépendant (VDI) est considéré comme un travailleur indépendant (activité non salariée) et est tenu de s'inscrire au registre du commerce et des sociétés ou au registre spécial des agents commerciaux, uniquement s'il remplit les deux conditions suivantes :

avoir exercé l'activité de vente à domicile durant trois années civiles complètes et consécutives (l'activité pouvant être intermittente au cours de chaque année),
avoir tiré de cette activité, pour chacune de ces trois années, une rémunération dont le montant brut est supérieur à 50 % du plafond annuel.

Vos deux activités relevant du statut de travailleur indépendant, le montant de l’indemnité de reprise à temps partiel thérapeutique est toujours égale à 50 % de l’indemnité journalière temps plein quelle que soit la durée du temps partiel.

Pour obtenir de plus amples informations sur les aides proposées, je vous conseille de prendre contact avec le service social de votre caisse.

Enfin, pour bénéficier d'une étude personnalisée en fonction de votre situation, je vous conseille de prendre rendez-vous auprès de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). Les différents moyens de contacts de votre CPAM sont indiqués dans la rubrique "Adresses et contacts" sur ameli.fr.

Bonne journée.

[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: mi temps therapeutique vacations et VDI

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