[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: taux des indemnités journalières en ALD

Réponse de Mél

Mél — Fri, 19 Jul 2024 07:28:35 GMT

Bonjour élexir,

Si votre activité est régulière (CDI ou CDD de plus de 6 mois), le calcul des indemnités est effectué sur les 3 mois qui précédent votre nouvel arrêt. Lors d’absences justifiées sur cette période de référence, comme précisé, votre employeur doit indiquer des salaires rétablis sur la nouvelle attestation de salaire.

Les absences autorisées sont les suivantes :

Maladie/maternité/paternité/accident du travail/maladie professionnelle,
Chômage total ou partiel indemnisé ou non (y compris indemnités d’intempéries),
Fermeture de l’établissement,
Congé payé,
Absence autorisée (absences non payées mais autorisées, congé non payé, AJPP…),
Période de grève,
Fêtes légales chômées non payées,
Retenue d’indemnités journalières liée à un arrêt de travail antérieur,
Congé de naissance.

Votre question nécessite une étude personnalisée. Vous avez la possibilité de prendre un rendez-vous téléphonique ou en agence directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous" pour les questions concernant un arrêt de travail/indemnités journalières,

Si vous n'avez pas de compte ameli, vous pouvez alors prendre rendez vous par téléphone au 36 46.

Vérifiez les modalités d'accueil de votre caisse avant de vous déplacer : https://www.ameli.fr/assure/adresses-et-contact/points-accueil

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de élexir

élexir — Thu, 18 Jul 2024 14:13:56 GMT

Bonjour,

En effet, le lien que vous m'aviez communiqué ne correspondait pas à mon cas.
Cependant, ce que j'ai bien compris aussi, est que la période de référence, de 3 mois, pour le calcul de l’indemnité journalière précède l’interruption de travail.
Dans mon cas, pendant ces 3 mois, le nombre d'heures réellement effectuées est 5 h pour le 1er mois + ABA (absence autorisées : congé de formation). Le 2e mois, 48 h effectués + CP (considéré comme reprise d'activité) + 16 jours d'arrêt maladie . Le 3e mois: 3 jours d'arrêt maladie + 165 h travaillées pour un total de 173 H.
Est ce que c'est plus simple de se baser sur la moyenne de ces 3 mois , que je viens de citer pour calculer l'IJ ou bien la moyenne des 12 derniers mois travaillés ?
Cordialement,

Réponse de Marlène

Marlène — Thu, 18 Jul 2024 10:02:12 GMT

Bonjour élexir,

Je vous invite à consulter ce topic concernant la période de référence prise en compte pour le calcul de vos indemnités journalières. Si vous avez repris entre vos deux arrêts, un nouveau calcul est effectué pour le deuxième arrêt. Les congés payés sont considérés comme une reprise d'activité. En cas d'absence justifiée sur la période de trois mois avant ce nouvel arrêt, votre employeur doit rétablir votre salaire.

Concernant l'affection de longue durée non exonérante (A93), je vous recommande la lecture de ce topic intitulé "Article L324-1 (A93)".

Si vous avez besoin de faire le point avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) sur votre dossier personnel, je vous invite à contacter votre CPAM qui est la seule à pouvoir accéder à votre dossier.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de élexir

élexir — Wed, 17 Jul 2024 11:48:54 GMT

Bonjour,
Je me permets de vous reposer ma question d'une manière plus précise.

En fait , j'étais en arrêt maladie pendant 5 mois, ensuite j'ai du effectuer un CIF (congé de formation) pendant 12 mois.
De retour de mon CIF, j'ai subis une première rechute , mon médecin m'a arrêté pendant trois semaines.
Par la suite, j'ai pris mes congés payés et congés sans solde afin de mieux me reposer.
J'ai repris mon travail pendant un mois et une deuxième rechute qui a survenue et a duré 2 ans.

La CPAM m'a indemnisé au début avec un taux qui correspondait aux 3 mois de salaires bruts qui ont précédaient mon premier arrêt de maladie, en rapport avec mon ALD. Après 3 années passées, la CPAM a changé le taux , car elle s'est basé, dorénavant, sur les 3 mois de salaires bruts qui précédaient mon dernier jour travaillé. Sachant que je n'ai travaillé que 4 semaines. Le reste comme je vous l'ai expliqué : le 2e mois ,c'étaient des indemnités journalières + congés payé et sans congé sans solde et le 3 e mois , une rémunération maintenue CIF.

Ma question: pourquoi la CPAM n'a pas maintenu le même taux ? et pourquoi parlait elle d'une ALD A93 après mon arrêt maladie de 3 ans en rapport avec mon ALD?
Je vous remercie d'avance de votre retour.
Cordialement

Réponse de Fanny

Fanny — Thu, 06 Jun 2024 13:09:49 GMT

Bonjour élexir,

Les indemnités journalières perçues lors d'un arrêt maladie sont égales à 50% de votre gain journalier brut que votre arrêt soit en rapport ou non avec une affection de longue durée (ALD). La carence est appliquée sur le premier arrêt initial et n'est plus retenue ensuite sur les autres arrêts initiaux en rapport avec l'ALD, , sur une période de 3 ans.

Dans le cas d'une rechute liée à une ALD (exonérante ou non) et intervenant avec moins d'un an de reprise depuis le dernier arrêt en rapport avec cette même affection sur la période de 3 ans à partir de la première date de constatation médicale de cette affection, votre arrêt sera indemnisé selon les mêmes règles mais à compter du premier jour : la carence de 3 jours ne sera pas appliquée de nouveau.

Vous trouverez plus d'informations sur le mode de calcul en consultant ce topic intitulé "Indemnités arrêt de travail".

Je vous souhaite une excellente journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 28 May 2024 15:28:27 GMT

Les IJ sont de 50 % de votre brut (soumis au plafond sécurité sociale)

Et ça ne change pas