[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Cotation apc

Réponse de Solène

Solène — Thu, 04 Sep 2025 08:29:49 GMT

Bonjour Bruce Lee,

Votre question nécessite une consultation de votre dossier. Or, dans le cadre de notre politique de confidentialité et dans le but de protéger vos données personnelles, les questions impliquant un échange d’informations personnelles et un accès à votre dossier ne peuvent être traitées sur ce forum.

Je vous recommande donc de contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) qui est la seule à pouvoir accéder à votre dossier afin de consulter la facturation du professionnel de santé.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Bruce Lee

Bruce Lee — Thu, 28 Aug 2025 10:03:24 GMT

Bonjour Mél,

Je lis que la sécu rembourse 70% pour un APC. Je ne comprends pas alors pourquoi je n'ai été remboursé qu'à 30 %

Bonne journée

Réponse de Mél

Mél — Wed, 29 May 2024 09:49:00 GMT

Bonjour JAC175,

L'avis ponctuel de consultant dans le cadre du parcours de soins est un avis donné par un médecin spécialiste à la demande explicite du médecin traitant.

Au cours de cette séance, les honoraires de l’avis de consultant ne se cumulent pas avec ceux d’autres actes effectués dans le même temps. Le médecin consultant ne doit pas avoir reçu le patient dans les 4 mois précédents pour la même demande. Il ne peut pas non plus coter un avis ponctuel s’il donne un rendez-vous au patient pour une consultation dans les 4 mois qui suivent. Toutefois, si de façon imprévisible, à l’occasion d’un événement intercurrent, un malade est amené à revoir le médecin consultant moins de 4 mois après un avis ponctuel, celui-ci peut coter une consultationmais non un avis ponctuel.

Si le médecin spécialiste, a besoin d’un bilan complémentaire effectué par un autre professionnel de santé pour élaborer son avis ponctuel de consultant, il peut revoir son patient lors d’une nouvelle consultation. Dans ce cas, il facture en premier son avis ponctuel de consultant et facture une consultation CS quand il revoit son patient. Cette CS est accessible aux majorations éligibles selon, la situation.

Lorsqu’un médecin spécialiste a rendu un avis ponctuel et que l’état du patient nécessite, pour la même pathologie et avant la fin du délai de 4 mois une consultation complexe ou très complexe, il peut facturer celle-ci.

Une consultation pour avis ponctuel est facturée avec le code acte APC, soit 60 euros remboursés à 70% par la CPAM dans le cadre d'un parcours coordonné.

Vous trouverez les bases de remboursement sur cette page du site ameli.fr "Tarifs des médecins spécialistes en France métropolitaine".

Bonne journée.