Réponse de Laetitia

Laetitia — Fri, 19 Apr 2024 13:00:40 GMT

Bonjour Claudiuss,

L'Assurance Maladie ne prend pas en charge les frais d'hébergement que vous mentionnez.

Les Maisons d'accueil Hospitalier (MAH) sont des structures proposant un hébergement aux accompagnants de personnes hospitalisées. Elles peuvent également héberger des patients et leurs accompagnants en amont ou en aval de leur séjour en établissement de santé, ou apporter une prestation d’hébergement temporaire non médicalisée en convention avec l'établissement de santé.

L’hébergement temporaire non médicalisé permet aux établissements de santé de proposer à leurs patients, sur prescription médicale d’un praticien exerçant en leur sein, une prestation d’hébergement temporaire non médicalisé, en amont ou en aval d’un séjour hospitalier ou d’une séance de soins. Tout établissement de santé prévoyant de proposer la prestation d’hébergement temporaire non médicalisé doit désormais se déclarer auprès de l’agence régionale de santé (ARS) territorialement compétente.

La prestation d’hébergement temporaire non médicalisé peut être proposée au patient dont l’état de santé ne justifie pas une surveillance médicale ou paramédicale continue, une hospitalisation à domicile ou une installation médicale technique lourde mais nécessite des soins itératifs ou spécifiques pendant une certaine durée, et dont le maintien à proximité de l’établissement de santé est nécessaire en cas d’éloignement du domicile par rapport à l’établissement de santé ou d’accessibilité insuffisante de ce dernier ou en cas d’inadaptation temporaire du logement ou de l’environnement du fait de l’état de santé du patient ou en cas d’isolement géographique ou social du patient.

Pour ces deux types de prise en charge, il convient de faire le point avec l'établissement de santé où seront réalisés les soins, pour connaître les modalités de mise en place. Si l'hébergement temporaire est accordé par l'établissement, il est pris en charge par l'établissement hospitalier et est remboursable à cet établissement.

Je vous conseille également de contacter votre organisme complémentaire pour savoir si votre contrat permet une éventuelle prise en charge de ces frais en dehors des cas évoqués ci-dessus.

Si nécessaire, vous pouvez faire une demande d'aide financière auprès de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). Les modalités sont expliquées dans cet article sur ameli.fr : "Aides financières individuelles : les modalités pour en bénéficier".

Bonne journée.

[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Frais hebergement

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