[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Formulaire S1

Réponse de Géraldine

Géraldine — Tue, 04 Jun 2024 08:10:35 GMT

Bonjour Choube,

Je suis navrée des difficultés que votre épouse rencontre.

Vous pouvez transmettre le formulaire S1106, cela n'aura pas d'incidence négative concernant son affiliation à l'Assurance Maladie française.

Une fois le dossier transmis à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), vous pourrez vous renseigner auprès d'un conseiller au sujet des délais de traitements comme je vous l'indiquais dans mon dernier message.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Choube

Choube — Mon, 03 Jun 2024 08:33:55 GMT

Bonjour,
j'ai envoyer le formulaire S1 de ma femme (qui dépend du régime de sécurité sociale de la belgique mais réside en France) avec une lettre expliquant la situation. Ma femme vit en france depuis le 01/12/2022 et nous sommes mariés depuis le 15/07/2023. Nous avons reçu un courrier nous demandant des pièces justificatives (pas de soucis) ainsi que le formulaire S1106a qu'on nous demande de remplir. En haut de ce formulaire il est clairement expliquer de ne pas le remplir (Si vous relevez du régime de sécurité sociale d'un autre pays.....vous ne devez pas remplir ce formulaire). C'est contradictoire. J'ai téléphoné et on ma dit de remplir ce formulaire sans plus d'explication. Le risque est que si l'inscription se fait mal en France ma femme perdra sa pension d'invalidité. Nous ne savons pas quoi faire.

Réponse de Choube

Choube — Tue, 16 Apr 2024 16:31:28 GMT

Merci à vous j'appelle dès demain

Réponse de Géraldine

Géraldine — Tue, 16 Apr 2024 06:40:04 GMT

Bonjour Choube,

Les délais de traitement varient selon le type de demande et le nombre de dossiers en cours de traitement. Ils sont donc différents d'une caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) à l'autre.

Je vous invite à nouveau à contacter votre CPAM au 36 46 car nous n'avons pas accès aux dossiers sur ce forum conformément à notre politique de confidentialité qui nous permet de garantir la sécurité des données personnelles.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Choube

Choube — Sun, 14 Apr 2024 17:49:42 GMT

Bonjour,
En faisant le numéro national de la cpam la personne au bout du fil m'a donné comme vous l'adresse de la cpam de Bordeaux où envoyer le formulaire S1 de ma femme. Je devais simplement envoyer le formulaire et une lettre expliquant la situation. J'ai été surpris qu'aucun documents supplémentaire n'ait eté demandé. Ça fait maintenant 3 semaines que le courrier est parti et nous n'avons toujours pas de nouvelle. Le délai de traitement est certainement plus long. Pouvez vous m'aiguiller sur la question s'il vous plaît ?
Merci à vous.
Cordialement.

Réponse de Géraldine

Géraldine — Mon, 18 Mar 2024 14:06:28 GMT

Bonjour Choube,

L'adresse des CPAM est disponible à la page "Adresses et contacts" du site ameli.fr.

Voici l'adresse de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Gironde :

CPAM de la Gironde
33085 BORDEAUX Cedex

Pour savoir quels documents transmettre en plus du formulaire S1 dans le cadre de l'affiliation à l'Assurance Maladie, je vous invite à consulter ce topic relatif à l'affiliation des Européens détenteurs d'un S1.

Je vous souhaite une bonne journée.