[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Temps Partiel Thérapeutique et Sapeurs-pompiers

Réponse de Mél

Mél — Mon, 11 Mar 2024 09:52:01 GMT

Bonjour Nini62,

Le temps partiel thérapeutique est considéré comme une reprise de travail, vous n'êtes donc plus soumis au respect des heures de sortie et des autorisations de déplacement.

Toutefois, votre médecin pourra vous renseigner sur la compatibilité d'effectuer votre mission ou non. De plus, la reprise d’activité alors même que vous bénéficiez d'un temps partiel thérapeutique chez votre employeur, nécessite l'avis de la médecine du travail.

Si vous exercez simultanément les deux activités, vous devrez tout de même respecter le temps de travail préconisé par la médecine du travail.

Plus d'informations à ce sujet sont disponibles sur ameli.fr, rubrique "Prévenir la désinsertion professionnelle".

Bonne journée.

Réponse de Nini62

Nini62 — Tue, 20 Feb 2024 14:43:59 GMT

Bonjour Madame, merci de votre réponse.
Cependant il ne s'agit pas d'un second employeur, puisque c'est une activité de sapeurs pompiers Volontaires.
En ce que concerne mon emploi je suis salarié à l'hôpital (privé à but non lucratif).

Bien cordialement

Réponse de Valérie

Valérie — Tue, 20 Feb 2024 14:31:53 GMT

Bonjour Nini62,

Si vous êtes salarié de droit privé, vous pouvez tout à fait exercer une activité professionnelle chez un second employeur.

Cependant, la reprise d’activité chez un nouvel employeur, alors même que vous bénéficiez d'un temps partiel thérapeutique chez votre premier employeur, nécessite l'avis de la médecine du travail.

La décision de reprise du travail à temps partiel nécessite l'avis du médecin traitant, du médecin du travail, mais aussi celui de l'employeur car ce dernier peut toujours invoquer l'impossibilité de cet aménagement de temps par rapport au fonctionnement de l'entreprise. En ce qui concerne la durée d'activité lors de votre reprise, c'est la médecine du travail qui la fixe en accord avec votre employeur pour la répartition de ces heures.

Pour toute question relative à votre dossier personnel, je vous conseille d'interroger directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), via l’Espace d’échanges de votre compte ameli.

Si vous êtes dans une autre situation (infirmier libéral ou fonction publique hospitalière), je vous remercie de bien vouloir nous le préciser.

Je vous souhaite une très bonne journée.