Réponse de Sabine

Sabine — Mon, 22 Jan 2024 07:09:18 GMT

Bonjour Sol,

Seule votre CPAM est en mesure de vérifier que vous remplissez les conditions pour cumuler l'indemnisation au titre de vos trois activités et procéder à un calcul de l'indemnité. Je vous invite donc à vous rapprocher de cette dernière.

Bonne journée.

Réponse de Sol

Sol — Fri, 19 Jan 2024 14:01:55 GMT

Merci Sabine,

Donc si je remplis les conditions pour chacun des 3 statuts , je pourrai cumuler les indemnités ?

Merci pour les renseignements,

bien à vous,

Réponse de Sabine

Sabine — Fri, 19 Jan 2024 10:31:16 GMT

Bonjour Sol,

Votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) étudiera pour chacune de vos activités si vous remplissez l'ouverture de droits pour bénéficier des indemnités journalières.

Vous trouverez sur ce topic relatif aux intermittents du spectacle et au congé maternité, les modalité de prise en charge.

En tant qu'artiste-auteur, pour pouvoir prétendre aux indemnités journalières, vous devez être à jour de vos cotisations ET justifier de ressources sur une année civile, au moins égales à 600 fois le SMIC horaire (la valeur du SMIC horaire retenue est celle en vigueur au 1er janvier de l’année considérée).

Si votre activité artistique n’est pas suffisante pour l’ouverture de droits aux indemnités journalières, la durée de travail accomplie au titre de l’activité salariée ne peut pas être prise en compte pour apprécier la condition d’ouverture de droits au titre de l’activité artistique.

Inversement, si votre activité salariée (ou assimilée intermittent) n’est pas suffisante pour l’ouverture de droits aux indemnités journalières, il est possible d’ajouter à la durée de travail accomplie, la durée de travail réputée correspondre à l'activité artistique.

Concernant votre activité en tant qu'auto-entrepreneur, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Prestations maternité si Travailleur Indépendant".

Seule votre CPAM est à même d'étudier votre situation au regard de la complexité de votre dossier. Si vous le souhaitez, vous pouvez demander à être reçue en rendez-vous personnalisé.

Je vous souhaite une bonne journée.

[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Congés maternité quand on a plusieurs statuts (artistes-auteur, intermittente et auto-entrepreneur)

Réponse de Sabine

Réponse de Sol

Réponse de Sabine