[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Calcul avec pension "théorique"

Réponse de Fanny

Fanny — Mon, 10 Mar 2025 12:29:24 GMT

même problème, depuis plus de 2 ans pas de pension versée et la cpam me réclame des indus. J'irai jusqu'en cassation car la caisse ne respecte aucun décret.

Réponse de Lola

Lola — Fri, 02 Feb 2024 20:39:32 GMT

Bonsoir
Meme problème. Le calcul avec la pension théorique alors que je ne l’ai pas touchée.
On déduit donc des sommes non perçues… c’est incohérent.
Avez vous eu une réponse ? Car j’ai beau lire le décret il n’y a jamais le mot « théorique »
Je n’y comprend rien

Réponse de Dadou

Dadou — Mon, 06 Nov 2023 16:58:33 GMT

Bonsoir,

Ça ne répond hélas pas à ma question....
Je demande des informations sur l'utilisation de la PENSION THÉORIQUE dans le mode de calcul et vous répondez sur mes revenus salariés ou mon salaire de comparaison.

Serait-il possible de savoir pourquoi alors que je ne touche plus de pension depuis bientôt un an (sans pour autant dépasser mon salaire d'autant) cette pension est en permanence intégrée au calcul à sa valeur pleine (1099€) alors qu'elle est de 0€.
Quel est le texte réglementaire stipulant l'emploi de la valeur maximale en lieu et place de la valeur réellement versée ?

Merci de votre expertise

Réponse de Géraldine

Géraldine — Mon, 06 Nov 2023 14:27:01 GMT

Bonjour Dadou,

Le calcul de la pension ne se base pas sur des éléments fictifs. Le calcul du salaire trimestriel moyen de comparaison (STMC) est effectué sur la base des salaires bruts soumis à cotisation maladie, non limités au plafond de la Sécurité Sociale, au cours de l'année civile de référence.

Si vous souhaitez aller plus loin, vous pouvez consulter ce topic intitulé "Invalidité et salaire trimestriel de comparaison : calcul".

Vos interrogations légitimes méritent de faire un point particulier sur votre dossier. Aussi, je vous invite à prendre un rendez-vous téléphonique ou en accueil auprès d'un conseiller comme je vous le suggérais dans mon précédent message.

Je vous souhaite une bonne journée.