[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Hospitalisation de jour (en ALD) et indemnité

Réponse de Laetitia

Laetitia — Thu, 15 Jun 2023 08:27:41 GMT

Bonjour BOUGHI,

Si vous étiez hospitalisée 1 journée lors d'un mi-temps thérapeutique, ce dernier doit être interrompu au profit de l'indemnisation de la journée d'hospitalisation. Votre caisse doit avoir reçu et enregistré votre bulletin de situation et votre employeur doit fournir une attestation de salaire du temps partiel thérapeutique rectificative faisant mention de cette absence pour hospitalisation et une attestation de salaire en maladie pour votre journée d'hospitalisation.

Pour toute étude personnalisée, un accès à votre dossier est essentiel, je vous conseille donc vivement de prendre un rendez-vous téléphonique ou en agence directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous"

Si vous n'avez pas de compte ameli, vous pouvez alors prendre rendez vous par téléphone au 36 46.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de BOUGHI

BOUGHI — Wed, 14 Jun 2023 18:41:13 GMT

Bonjour, je me permets de revenir vers vous concernant les absences ponctuelles d'1 jour en ALD. J'ai enfin pu avoir le versement d'IJ pour les hospitalisations de jour liées à mon ALD pour les mois pour lesquels j'ai insisté auprès de mon employeur pour obtenir des attestations de salaire mentionnant ces journées liées à mon ALD.
Maintenant, je me pose la question pour les mois passés où les absences ponctuelles ALD n'ont pas été indiquées sur les attestations de salaire, en effet seules apparaissaient les informations liées à mon temps partiel thérapeutique, j'ai donc reçu des indemnités liées à ce temps partiel thérapeutique. Puis-je recevoir des IJ liées à mes journées d'hospitalisations ALD si mon employeur renvoie de nouvelles attestations les mentionnant puisque j'ai déjà reçu des IJ liées à mon TPT? J'espère avoir pu être claire au vu de la situation très "complexe". Merci par avance. Bien cordialement.

Réponse de Élodie

Élodie — Wed, 05 Apr 2023 08:14:59 GMT

Bonjour BOUGHI,

Je vous conseille en effet, de transmettre à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) tous les bulletins d'hospitalisation tels que décrits précédemment par Lætitia, expert ameli.

Ses coordonnées sont disponibles dans la rubrique "Adresses et contacts" sur ameli.fr.

Bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 04 Apr 2023 17:22:26 GMT

Pour les hospitalisations il n’y a pas de délai de 48h donc à priori vous devriez pouvoir les fournir de manière rétroactive.

Réponse de BOUGHI

BOUGHI — Tue, 04 Apr 2023 16:31:22 GMT

Merci pour tous ces renseignements. J’ai une dernière question : est-ce que je peux fournir mes bulletins de situation de façon rétroactive à la cpam? Ou cela fonctionne t-il comme pour les arrêts lamba? Mon employeur ne maintenant plus mon salaire lors de ces journées d’hospitalisation depuis décembre et le temps de m’informer partout, je ne savais que je pouvais avoir un remboursement via la CPAM par rapport à mon ALD. Merci beaucoup par avance.

Réponse de Laetitia

Laetitia — Tue, 04 Apr 2023 12:35:36 GMT

Un bulletin d'hospitalisation (aussi appelé bulletin de situation) pourra servir d'arrêt de travail si le soin reçu est remboursable par l'Assurance Maladie. Le bulletin doit faire mention de la date d'entrée, de sortie et le secteur de l'établissement.

Si l’hospitalisation est en rapport avec votre affection de longue durée (ALD), le bulletin doit également le mentionner.

L'employeur doit en effet, comme pour tout arrêt maladie, transmettre une attestation de salaire à votre CPAM.

Bonne journée.

Réponse de BOUGHI

BOUGHI — Tue, 04 Apr 2023 10:51:07 GMT

Bonjour, merci beaucoup de vos réponses! Pour cela, je dois fournir mon bulletin de situation à la CPAM et une attestation de salaire de min employeur ? Je vous remercie pour votre réponse par avance.

Réponse de Laetitia

Laetitia — Tue, 04 Apr 2023 07:38:38 GMT

Bonjour BOUGHI,

Comme il est indiqué dans ce topic intitulé "Jours de carence arrêt de travail ALD", la carence est appliquée sur le premier arrêt de travail (ou bulletin d'hospitalisation) en rapport avec l'affection de longue durée (ALD) pour une même période de 3 ans.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Mon, 03 Apr 2023 21:46:53 GMT

En ALD vous avez le droit à 3 ans d’IJ de date à date (par exemple du 01/04/2023 au 31/03/2026),
La carence est retenue 1 seule fois sur cette période (donc dans votre cas ça serait sur 3 journées séparées). Donc en effet à partir du 4eme jour les IJ seraient versées.

Pour rouvrir 3 ans d’ij, il faut avoir 1 an sans arrêt lié a votre ALD.