Réponse de Mél

Mél — Tue, 08 Oct 2024 14:16:21 GMT

Bonjour DMX,

Nous avons reformulé notre réponse. Les fauteuils verticalisateurs font partie des cas d'exclusion de la non prise en charge d'un deuxième fauteuil. Il est donc possible de bénéficier d'un deuxième fauteuil, autre que verticalisateur.

Bonne journée.

Réponse de DMX

DMX — Tue, 08 Oct 2024 13:04:25 GMT

bonjour,

Il en est de même des fauteuils verticalisateurs pour lesquels la liste des produits et prestations (LPP) prévoit que leur prise en charge « n'exclut pas celle d'un autre type de fauteuil autre que verticalisateur inscrit sur la LPP ».
Le besoin en soin de la personne handicapée, étant couvert par la prise en charge d'un seul fauteuil roulant, la demande pour un second fauteuil ne peut être accordée.
Ces 2 phrases ne sont elles pas contradictoires ? ou j'ai mal compris ce qui est évidemment possible

Réponse de Géraldine

Géraldine — Fri, 01 Jul 2022 07:58:00 GMT

Bonjour maricie,

Cette question a déjà fait l’objet d‘une discussion sur le forum. Je vous invite donc à consulter ce topic concernant le renouvellement d'un fauteuil roulant.

Avant le 1er décembre 2025 :

L'Assurance Maladie peut prendre en charge un fauteuil roulant manuel et un fauteuil roulant pour activités sportives pour une même personne en raison d'utilisations différentes. Il en est de même des fauteuils verticalisateurs pour lesquels la liste des produits et prestations (LPP) prévoit que leur prise en charge « n'exclut pas celle d'un autre type de fauteuil autre que verticalisateur inscrit sur la LPP ».

Pour tous les autres cas, le besoin en soin de la personne handicapée, étant couvert par la prise en charge d'un seul fauteuil roulant, la demande pour un second fauteuil ne peut être accordée (en dehors des exceptions citées ci-dessus).

Je vous invite également à vous rapprocher de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) pour savoir si la prestation de compensation du handicap, peut permettre de financer un fauteuil roulant ou un fauteuil supplémentaire en cas de refus ou reste à charge important.

Depuis le 1er décembre 2025 :

La location de courte durée n'est pas cumulable avec la prise en charge d'un fauteuil à l'achat ou en location de courte durée.

Cependant, la réforme permet de cumuler la prise en charge de longue durée (location longue durée ou achat) de différents fauteuils roulants, mais elle encadre strictement ces cumuls pour éviter les doublons de dispositifs répondant au même besoin. Le prescripteur peut prescrire un fauteuil supplémentaire si le besoin évalué justifie un équipement complémentaire pour répondre à un usage différent, comme un fauteuil manuel pour l'intérieur et un fauteuil électrique pour l'extérieur notamment lorsque l’usage de l’électrique n’est pas possible au regard de l’habitat de l’usager. Cependant, les cumuls sont interdits au sein d'une même catégorie.

Pour savoir si le cumul est possible, je vous suggère de prendre contact avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Je vous souhaite une bonne journée.

[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Conditions de remboursement 2e fauteuil roulant de transfert

Réponse de Mél

Réponse de DMX

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