[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Recalcul de la pension théorique catégorie 1

Réponse de Ajoulain

Ajoulain — Mon, 02 Dec 2024 10:05:19 GMT

Bonjour Betty, Elryn,

"Mel" (experte certifiée Ameli) contredit votre réponse, pouvez-vous expliquer votre position ?
--> https://forum-assures.ameli.fr/questions/3150270-liquidation-seconde-pension-invalidite#answer_8926268

L'experte Ameli "Mel" indique : Pension suspendue + Nouvelle affection = Nouvelle pension avec nouveau calcul
Je cite Mel :
"En cas de suspension médicale de la pension d’invalidité initiale et seulement si l'initiale est suspendue, une nouvelle pension est liquidée qui se substitue à la première si elle est d'un montant plus élevé (Art.R341-21 alinéas 1er et 2 CSS).

Par exemple :
Un assuré a obtenu une première pension d’invalidité, provoquée par une affection qui avait réduit d’au moins 2/3 sa capacité de gain. Cette première pension d’invalidité a ensuite été suspendue médicalement (amélioration de l’état de santé non définitive ; la capacité de gain de l’invalide étant devenue supérieure à 50 %). Si l’assuré est atteint d’une nouvelle affection (nouvelle maladie non professionnelle) qui réduit à nouveau d’au moins 2/3 sa capacité de gain alors la caisse liquide une seconde pension d’invalidité qui se substitueà la première si elle est d’un montant plus élevé.

En cas de suspension administrative totale de la pension d’invalidité initiale, pour dépassement de ressources, une nouvelle pension est liquidée qui se substitue à la première si elle est d'un montant plus élevé.
Par exemple :
Un assuré a obtenu une première pension d’invalidité, provoquée par une affection qui avait réduit d’au moins 2/3 sa capacité de gain. Cette première pension d’invalidité a ensuite été totalement suspendue administrativement, pour dépassement de ressources. L’assuré est atteint d’une nouvelle affection qui réduit également d’au moins 2/3 sa capacité de gain. L’assuré est donc atteint de deux affections invalidantes distinctes qui réduisent chacune d’au moins 2/3 sa capacité de gain. Dans ce cas, sa caisse liquide une seconde pension d’invalidité qui se substitue à la première si elle est d’un montant plus élevé."

Réponse de Betty

Betty — Thu, 09 Jun 2022 14:17:00 GMT

Bonjour rhaenys,

Les salaires que vous avez perçus, en reprenant votre activité, étant supérieurs au STMC (Salaire Trimestriel Moyen de Comparaison), votre pension d’invalidité a été suspendue mais pas interrompue. Il n'y aura donc pas de nouveau calcul de votre pension d'invalidité.

De ce fait, lors de la cessation de votre activité, vous avez retrouvé vos droits acquis. La période prise en compte pour le calcul étant avant l'attribution de votre pension d'invalidité.

Sachez toutefois que la pension d'invalidité est revalorisée tous les ans par décret au 1er avril.

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter cet article du site ameli.fr, relatif au montant de la pension d'invalidité.

Si pour la même affection, l'état de santé de l'invalide s'aggrave, entraînant une invalidité qui réduit d'au moins 2/3 la capacité de gain, si la pension a été suspendue pour raison médicale plus de 3 ans, une nouvelle pension peut être liquidée. La décision du service médical est prise sur la base de critères d'ordres strictement médicaux qu’il est le seul habilité à évaluer. Cette attribution d'une nouvelle pension reste à l'appréciation du service médical. En cas de suppression médicale de la pension initiale, au-delà de 12 mois de suppression et si aggravation, une nouvelle pension peut être calculée. L'aggravation doit être validée par le service médical.

Bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Sun, 05 Jun 2022 21:03:36 GMT

Non car votre invalidité n’a pas été arrêtée

Vous n’aviez pas de pension mais vous aviez le statut d’invalide (prise en charge a 100%) . Il aurait fallu y renoncer et refaire une demande en 2021 au lieu de « juste » être de nouveau éligible à la partie « pension »