[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Calcul salaire de référence temps partiel thérapeutique fr https://forum-assures.ameli.fr/ Thu, 12 May 2022 08:13:00 GMT Thu, 12 May 2022 08:13:00 GMT answers Mathilde <div class="body "> <div class="body-hd"></div> <div class="body-bd"><p>Bonjour Quidam54,</p> <p>Pour pouvoir calculer l'indemnité journalière au titre d'une reprise à temps partiel thérapeutique, à chaque mois échu, votre employeur doit nous communiquer le salaire que vous avez réellement perçu pendant cette période et le salaire que vous auriez perçu si vous aviez travaillé à temps complet.</p> <p>L'indemnité journalière sera alors maintenue à hauteur de la différence entre le salaire perçu et le salaire à temps complet. Si un arrêt à temps complet précédait un arrêt à temps partiel, la compensation de l'indemnité journalière du temps partiel serait limitait au montant de l'indemnité journalière qui aurait été servie sur l'arrêt à temps complet.</p> <p>Afin de faire le point sur votre dossier, je vous invite à contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) pour qu'elle réétudie votre indemnisation et vous confirme la base du salaire sur laquelle elle effectue son calcul.</p> <p>Vous pouvez adresser votre demande directement depuis l'Espace d'échanges de votre <a href="https://assure.ameli.fr/PortailAS/appmanager/PortailAS/assure?_somtc=true">compte ameli</a> ou par téléphone au 36 46.</p> <p>Je vous souhaite une bonne journée.</p></div> <div class="body-ft"></div> </div> Thu, 12 May 2022 08:13:00 GMT https://forum-assures.ameli.fr/questions/2943160-calcul-salaire-reference-temps-partiel-therapeutique/answers/7656638 https://forum-assures.ameli.fr/questions/2943160-calcul-salaire-reference-temps-partiel-therapeutique/answers/7656638 7656638 answer 0 https://forum-assures.ameli.fr/users/18073133 https://dimelo-users-production.s3.amazonaws.com/identity_avatars/95628345b58d9825/avatar_normal.png?3389a2e 2943160 <div class="body "> <div class="body-hd"></div> <div class="body-bd"><p>Bonjour, je suis en temps partiel thérapeutique, je viens d&#39;avoir ma première indemnité d&#39;un mois calendaire complet et l&#39;indemnité me parait faible.<br />Je crois savoir d&#39;ou vient le problème mais pour ça j&#39;ai besoin d&#39;un éclaircissement. </p><p>Sur le site d&#39;Ameli concernant le temps partiel therapeutique et les IJ voici ce que l&#39;on trouve : <br />&quot;L’indemnisation, par l’Assurance Maladie, d’un temps partiel pour motif thérapeutique se fait uniquement via une attestation de travail pour ce motif sur le site net-entreprises.fr. Cette attestation doit préciser, dans la zone « Salaires de référence » :</p><p>la période de travail à temps partiel ;<br />le salaire brut réellement perçu par votre salarié au cours de cette période ;<br />le motif de son absence ;<br />et le salaire brut perdu au cours de la période.&quot; (source : <a href="https://www.ameli.fr/entreprise/vos-salaries/arret-de-travail/reprise-temps-partiel-therapeutique" rel="nofollow">https://www.ameli.fr/entreprise/vos-salaries/arret-de-tra...</a>)</p><p>Etant dans le commerce j&#39;ai un contrat avec le SMIC pour base, hors grâces aux primes mensuelles je gagne entre 2000 et 2500 net. Ma question est donc la suivante, comment est calculé le salaire brut perdu par l&#39;employeur ? Doit il se baser sur la moyenne des 3 derniers salaires comme pour un arret temps complet ou s&#39;agit il d&#39;un autre calcul ? En appelant le 3646, impossible d&#39;avoir une réponse, personne ne sait.</p><p>Merci d&#39;avance de votre réponse, <br />Cdt Quidam</p></div> <div class="body-ft"></div> </div> Elryn <div class="body "> <div class="body-hd"></div> <div class="body-bd"><p>L’attestation de salaire? Demandez une copie à votre employeur?</p></div> <div class="body-ft"></div> </div> Fri, 06 May 2022 17:45:30 GMT https://forum-assures.ameli.fr/questions/2943160-calcul-salaire-reference-temps-partiel-therapeutique/answers/7646524 https://forum-assures.ameli.fr/questions/2943160-calcul-salaire-reference-temps-partiel-therapeutique/answers/7646524 7646524 answer 0 https://forum-assures.ameli.fr/users/9761577 https://dimelo-users-production.s3.amazonaws.com/identity_avatars/d5d5cfcb6f4d74a3/avatar_normal.png?3389a2e 2943160 <div class="body "> <div class="body-hd"></div> <div class="body-bd"><p>Bonjour, je suis en temps partiel thérapeutique, je viens d&#39;avoir ma première indemnité d&#39;un mois calendaire complet et l&#39;indemnité me parait faible.<br />Je crois savoir d&#39;ou vient le problème mais pour ça j&#39;ai besoin d&#39;un éclaircissement. </p><p>Sur le site d&#39;Ameli concernant le temps partiel therapeutique et les IJ voici ce que l&#39;on trouve : <br />&quot;L’indemnisation, par l’Assurance Maladie, d’un temps partiel pour motif thérapeutique se fait uniquement via une attestation de travail pour ce motif sur le site net-entreprises.fr. Cette attestation doit préciser, dans la zone « Salaires de référence » :</p><p>la période de travail à temps partiel ;<br />le salaire brut réellement perçu par votre salarié au cours de cette période ;<br />le motif de son absence ;<br />et le salaire brut perdu au cours de la période.&quot; (source : <a href="https://www.ameli.fr/entreprise/vos-salaries/arret-de-travail/reprise-temps-partiel-therapeutique" rel="nofollow">https://www.ameli.fr/entreprise/vos-salaries/arret-de-tra...</a>)</p><p>Etant dans le commerce j&#39;ai un contrat avec le SMIC pour base, hors grâces aux primes mensuelles je gagne entre 2000 et 2500 net. Ma question est donc la suivante, comment est calculé le salaire brut perdu par l&#39;employeur ? Doit il se baser sur la moyenne des 3 derniers salaires comme pour un arret temps complet ou s&#39;agit il d&#39;un autre calcul ? En appelant le 3646, impossible d&#39;avoir une réponse, personne ne sait.</p><p>Merci d&#39;avance de votre réponse, <br />Cdt Quidam</p></div> <div class="body-ft"></div> </div> Quidam54 <div class="body "> <div class="body-hd"></div> <div class="body-bd"><p>Et où puis je vérifier ceci?</p></div> <div class="body-ft"></div> </div> Fri, 06 May 2022 11:17:09 GMT https://forum-assures.ameli.fr/questions/2943160-calcul-salaire-reference-temps-partiel-therapeutique/answers/7645552 https://forum-assures.ameli.fr/questions/2943160-calcul-salaire-reference-temps-partiel-therapeutique/answers/7645552 7645552 answer 0 https://forum-assures.ameli.fr/users/18653668 https://dimelo-users-production.s3-eu-west-1.amazonaws.com/identity_avatars/75a48da64297380a/avatar_normal.png?3389a2e 2943160 <div class="body "> <div class="body-hd"></div> <div class="body-bd"><p>Bonjour, je suis en temps partiel thérapeutique, je viens d&#39;avoir ma première indemnité d&#39;un mois calendaire complet et l&#39;indemnité me parait faible.<br />Je crois savoir d&#39;ou vient le problème mais pour ça j&#39;ai besoin d&#39;un éclaircissement. </p><p>Sur le site d&#39;Ameli concernant le temps partiel therapeutique et les IJ voici ce que l&#39;on trouve : <br />&quot;L’indemnisation, par l’Assurance Maladie, d’un temps partiel pour motif thérapeutique se fait uniquement via une attestation de travail pour ce motif sur le site net-entreprises.fr. Cette attestation doit préciser, dans la zone « Salaires de référence » :</p><p>la période de travail à temps partiel ;<br />le salaire brut réellement perçu par votre salarié au cours de cette période ;<br />le motif de son absence ;<br />et le salaire brut perdu au cours de la période.&quot; (source : <a href="https://www.ameli.fr/entreprise/vos-salaries/arret-de-travail/reprise-temps-partiel-therapeutique" rel="nofollow">https://www.ameli.fr/entreprise/vos-salaries/arret-de-tra...</a>)</p><p>Etant dans le commerce j&#39;ai un contrat avec le SMIC pour base, hors grâces aux primes mensuelles je gagne entre 2000 et 2500 net. Ma question est donc la suivante, comment est calculé le salaire brut perdu par l&#39;employeur ? Doit il se baser sur la moyenne des 3 derniers salaires comme pour un arret temps complet ou s&#39;agit il d&#39;un autre calcul ? En appelant le 3646, impossible d&#39;avoir une réponse, personne ne sait.</p><p>Merci d&#39;avance de votre réponse, <br />Cdt Quidam</p></div> <div class="body-ft"></div> </div> Elryn <div class="body "> <div class="body-hd"></div> <div class="body-bd"><p>Non c’est différent pour le temps partiel thérapeutique </p><p>L’employeur indique <br />Salaire brut versé pour les heures effectuées <br />Salaire brut que vous auriez eu si vous aviez travaillé à temps plein (certaines variables ne sont pas donc pas prises en compte et on reste sur le salaire de base) </p><p>La cpam fait salaire brut théorique - salaire brut versé = manque à gagner</p><p>Ensuite elle prend ce montant et le divise par 30 pour avoir le montant par jour</p></div> <div class="body-ft"></div> </div> Fri, 06 May 2022 10:52:02 GMT https://forum-assures.ameli.fr/questions/2943160-calcul-salaire-reference-temps-partiel-therapeutique/answers/7645487 https://forum-assures.ameli.fr/questions/2943160-calcul-salaire-reference-temps-partiel-therapeutique/answers/7645487 7645487 answer 0 https://forum-assures.ameli.fr/users/9761577 https://dimelo-users-production.s3.amazonaws.com/identity_avatars/d5d5cfcb6f4d74a3/avatar_normal.png?3389a2e 2943160 <div class="body "> <div class="body-hd"></div> <div class="body-bd"><p>Bonjour, je suis en temps partiel thérapeutique, je viens d&#39;avoir ma première indemnité d&#39;un mois calendaire complet et l&#39;indemnité me parait faible.<br />Je crois savoir d&#39;ou vient le problème mais pour ça j&#39;ai besoin d&#39;un éclaircissement. </p><p>Sur le site d&#39;Ameli concernant le temps partiel therapeutique et les IJ voici ce que l&#39;on trouve : <br />&quot;L’indemnisation, par l’Assurance Maladie, d’un temps partiel pour motif thérapeutique se fait uniquement via une attestation de travail pour ce motif sur le site net-entreprises.fr. Cette attestation doit préciser, dans la zone « Salaires de référence » :</p><p>la période de travail à temps partiel ;<br />le salaire brut réellement perçu par votre salarié au cours de cette période ;<br />le motif de son absence ;<br />et le salaire brut perdu au cours de la période.&quot; (source : <a href="https://www.ameli.fr/entreprise/vos-salaries/arret-de-travail/reprise-temps-partiel-therapeutique" rel="nofollow">https://www.ameli.fr/entreprise/vos-salaries/arret-de-tra...</a>)</p><p>Etant dans le commerce j&#39;ai un contrat avec le SMIC pour base, hors grâces aux primes mensuelles je gagne entre 2000 et 2500 net. Ma question est donc la suivante, comment est calculé le salaire brut perdu par l&#39;employeur ? Doit il se baser sur la moyenne des 3 derniers salaires comme pour un arret temps complet ou s&#39;agit il d&#39;un autre calcul ? En appelant le 3646, impossible d&#39;avoir une réponse, personne ne sait.</p><p>Merci d&#39;avance de votre réponse, <br />Cdt Quidam</p></div> <div class="body-ft"></div> </div>