[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Calcul de mise à jour de ma pension d'invalidité

Réponse de Ajoulain

Ajoulain — Mon, 02 Dec 2024 10:07:19 GMT

Bonjour Caroline,

"Mel" (experte certifiée Ameli) semble contredire votre réponse, pouvez-vous expliquer votre position ?
--> https://forum-assures.ameli.fr/questions/3150270-liquidation-seconde-pension-invalidite#answer_8926268

L'experte Ameli "Mel" indique : Pension suspendue + Nouvelle affection = Nouvelle pension avec nouveau calcul
Je cite Mel :
"En cas de suspension médicale de la pension d’invalidité initiale et seulement si l'initiale est suspendue, une nouvelle pension est liquidée qui se substitue à la première si elle est d'un montant plus élevé (Art.R341-21 alinéas 1er et 2 CSS).
**Par exemple :
Un assuré a obtenu une première pension d’invalidité, provoquée par une affection qui avait réduit d’au moins 2/3 sa capacité de gain. Cette première pension d’invalidité a ensuite été suspendue médicalement (amélioration de l’état de santé non définitive ; la capacité de gain de l’invalide étant devenue supérieure à 50 %). Si l’assuré est atteint d’une nouvelle affection (nouvelle maladie non professionnelle) qui réduit à nouveau d’au moins 2/3 sa capacité de gain alors la caisse liquide une seconde pension d’invalidité qui se substitueà la première si elle est d’un montant plus élevé.
En cas de suspension administrative totale de la pension d’invalidité initiale, pour dépassement de ressources, une nouvelle pension est liquidée qui se substitue à la première si elle est d'un montant plus élevé.
**Par exemple :
Un assuré a obtenu une première pension d’invalidité, provoquée par une affection qui avait réduit d’au moins 2/3 sa capacité de gain. Cette première pension d’invalidité a ensuite été totalement suspendue administrativement, pour dépassement de ressources. L’assuré est atteint d’une nouvelle affection qui réduit également d’au moins 2/3 sa capacité de gain. L’assuré est donc atteint de deux affections invalidantes distinctes qui réduisent chacune d’au moins 2/3 sa capacité de gain. Dans ce cas, sa caisse liquide une seconde pension d’invalidité qui se substitue à la première si elle est d’un montant plus élevé."

Réponse de marelle

marelle — Mon, 30 Sep 2024 08:29:20 GMT

Autant dire que de fait cela ne sert à rien finalement...si j ai bien compris...Autant rester avec ce qui était attribué initialement, non ?

Réponse de Caroline

Caroline — Thu, 24 Feb 2022 14:44:00 GMT

Bonjour Al,

Pour qu’une pension soit recalculée et que les nouveaux salaires soient pris en compte, Il faut impérativement que votre invalidité ait été clôturée (suppression médicale de cette pension et après un délai de 12 mois ou suspension médicale ou administrative pour dépassement de ressources) et qu'une nouvelle demande soit faite après la suppression uniquement ou lors de l'étude d'une demande de pension pour une autre pathologie qui se substituerait à l'ancienne en cas de suspension de la pension initiale.

En cas d'aggravation de l'affection qui a entraîné le premier passage en invalidité, après une suspension médicale de 3 ans, une nouvelle étude du calcul de cette pension peut être réalisée. Après suppression médicale de la pension initiale, s'il y a une aggravation à partir de 12 mois après la suppression, une nouvelle instruction (avec nouveau calcul) peut-être réalisée.

Concernant les ressources à ne pas dépasser, je vous invite à consulter notre réponse sur ce topic : "Révision pension invalidité perte d'emploi".

En fonction de vos ressources votre pension d'invalidité pourra être restituée en partie ou en totalité mais son montant ne pourra pas excéder le montant qui vous a été initialement attribué.

Je vous souhaite une bonne journée.