[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Quelle est la base de remboursement d’un scanner coronarien ?

Réponse de Sophie

Sophie — Wed, 01 Dec 2021 15:32:35 GMT

Bonjour aaron,

Notre experte ameli, Mél, a apporté une réponse dans ce sujet intitulé "Base Remboursement acte imagerie". Je vous conseille d'en prendre connaissance.

Vous trouverez des informations complémentaires en renseignant le code depuis le registre de "Classification commune des actes médicaux" (CCAM).

Bonne journée

Réponse de Novus

Novus — Thu, 25 Nov 2021 10:22:27 GMT

Bonjour,

Non, le code CCAM n'inclut pas le forfait technique. Pour un scanner il va varier entre 32 et 93 € selon le volume d'actes réalisés sur l'appareil et son amortissement.

à noter que seul l'acte CCAM est facturé à l'usager ( en plus de l'éventuelle consultation ), le forfait est directement payé par l'Assurance maladie à la structure de soin.

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000037116558.