[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Enfant mineur de parent expatrié : inscription SS en France ?

Réponse de Sophie

Sophie — Mon, 08 Nov 2021 12:19:29 GMT

Bonjour felix,

Ce thème a été abordé. Je vous invite à consulter ce topic relatif à la couverture maladie pour un étudiant.

La situation évoquée diffère, cependant je vous invite à suivre la démarche et à fournir le certificat de scolarité en lieu et place du justificatif du statut d'étudiant.

Je vous souhaite une excellente journée

Réponse de felix

felix — Wed, 03 Nov 2021 13:26:17 GMT

Ma fille de 16 ans, de parents expatriés de longue durée, est rentrée en France pour sa scolarisation. Comment faire pour lui obtenir un numéro sécurité sociale et une carte vitale?

Réponse de BeaMad

BeaMad — Tue, 07 Sep 2021 12:01:29 GMT

Merci beaucoup pour votre réponse :-)

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 07 Sep 2021 09:55:43 GMT

En effet elle devra se faire rattacher à sa grand mère

Réponse de BeaMad

BeaMad — Mon, 06 Sep 2021 12:15:56 GMT

@Virginie : merci pour votre réponse qui est très claire.
Elle a 15 ans.
Elle doit rentrer SEULE et sera chez sa grand-mere résidente et retraitée en France pour suivre un parcours medical de long terme (de 3 a 9 mois), donc:
1- les 3 premiers mois aucun souci elle sera couverte par la CFE.
2- les 3 mois suivants ne peuvent être couverts que si complement d'assurance (pas pris)
3- au dela des 6 mois, elle ne sera plus du tout couverte en théorie, et en pratique au de la des 3 mois puisque pas de complement d'assurance.

Est-ce que le fait qu'elle reside officiellement chez sa grand mère qui aura de facto le transfert d'autorité parentale que je lui ferais permettra
à ma fille d'être alors rattaché via sa grand mère a la CPAM du lieu de residence de sa grand mère ?

Merci encore pour vos lumières ,

Cordialement

Réponse de BeaMad

BeaMad — Mon, 06 Sep 2021 12:07:34 GMT

Elle a 15 ans.

Réponse de Elryn

Elryn — Mon, 06 Sep 2021 10:24:17 GMT

Elle a quel âge?

Réponse de Virginie

Virginie — Mon, 06 Sep 2021 09:54:07 GMT

Bonjour BeaMad,

Si vous avez souscrit à la caisse des Français de l'étranger (CFE) et que :

- votre séjour en France est inférieur à 3 mois, la CFE prendra en charge vos soins,

- votre séjour en France est d'une durée de 3 à 6 mois, la CFE prendra en charge vos soins si vous avez également souscrit à un complément d'assurance,

- votre séjour en France dure plus de 6 mois, alors il n'y aura plus de prise en charge par la CFE et votre contrat sera résilié. Vous devrez effectuer les démarches pour vous affilier au régime général.

Un enfant mineur ne peut s'affilier à titre personnel auprès de l'Assurance Maladie qu'à partir de ses 16 ans.

Si votre fille a 16 ans ou plus, vous trouverez les démarches à effectuer dans ce topic du forum : "Retour en France".

Si votre fille a moins de 16 ans, je vous conseille de contacter la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de son futur lieu de résidence pour faire le point sur sa situation.

Le topic suivant explique les modalités pour joindre la CPAM depuis l'étranger : "Comment contacter la CPAM depuis la France ou l'étranger ?".

Bonne journée.

Réponse de BeaMad

BeaMad — Fri, 03 Sep 2021 17:55:45 GMT

En réponse a Elryn : car la CFE couvrira ma fille uniquement 3 mois en France à date d'entrée sur le territoire.
Sa pathologie implique de rester en France environ 6 à 9 mois avec hospitalisation possible. La CFE ne la couvrira que 3 mois.
merci

Réponse de Elryn

Elryn — Fri, 03 Sep 2021 15:54:49 GMT

Pourquoi vouloir lui ouvrir des droits alors qu’elle lés à déjà par le biais de la CFE