[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Comment s'affilier à la Sécurité Sociale lorsqu'on est étudiant à l'étranger de passage en France ?

Réponse de Roxane

Roxane — Wed, 04 Aug 2021 10:03:01 GMT

Bonjour DelphinShanghai,

Les étudiants effectuant un stage en France sont soumis au droit français en matière d'assujettissement sous réserve des accords internationaux.

Vous trouverez des informations utiles dans cet article du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) : "Venir effectuer un stage en France".

Si vous le souhaitez, vous avez la possibilité d'interroger le Cleiss dont les missions sont présentées dans cet article "Missions et organisation du Cleiss".

Vous pouvez poser votre question par courriel en complétant le formulaire intitulé "Contacter le Cleiss par courriel" que vous trouverez sur la page suivante : https://www.cleiss.fr/presentation/contact.html.

Bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Thu, 29 Jul 2021 12:56:38 GMT

Oui

Bonne journée

Réponse de DelphinShanghai

DelphinShanghai — Thu, 29 Jul 2021 11:44:18 GMT

Merci pour ces précisions. Un séjour de 3 mois avec un stage est-il suffisant pour ouvrir des droits?

Réponse de Elryn

Elryn — Thu, 29 Jul 2021 07:33:58 GMT

C’est pour cela que je vous ai demandé des infos sur le stage également… à son arrivée en France il faudra qu’il fasse les démarches d’affiliation.

Réponse de DelphinShanghai

DelphinShanghai — Wed, 28 Jul 2021 23:43:49 GMT

A partir de quelle durée est-ce considéré comme un séjour moyen et donc valide pour avoir une couverture sociale ? C’est indispensable pour son stage… Merci

Réponse de Elryn

Elryn — Wed, 28 Jul 2021 21:59:09 GMT

Parce que pour avoir des droits il doit revenir en France de manière stable ou y cotiser. Revenir 5/6 semaines au passage => pas de droit même si on est français. La dérogation pour la carence des français dans le cadre du Covid s’applique pour les retours à long terme. Pas pour les vacances / courts sejours

Réponse de DelphinShanghai

DelphinShanghai — Wed, 28 Jul 2021 09:14:08 GMT

Bonjour, je ne comprends pas en quoi vos questions sont importantes pour résoudre mon problème ? Merci

Réponse de Elryn

Elryn — Wed, 28 Jul 2021 08:12:02 GMT

Qu'est ce que vous appelez quelques temps?
Et son stage sera rémunéré?