[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: 2 séances de kiné le même jour chez le même kiné pour 2 pathologies différentes ?

Réponse de Hermione

Hermione — Wed, 18 Jun 2025 16:39:24 GMT

Bonjour,
Votre situation est bien dommage, il aurait mieux valu que vous dépensiez plus de carburant pour que votre kiné soit justement payée de ses deux séances et que vous veniez plusieurs jours dans la semaine.
Mais il me semble que maintenant vous pouvez faire deux séances et elle se faire payer justement de 2 séances.
Bonne journée à vous.

Réponse de Kris

Kris — Thu, 23 Mar 2023 17:05:58 GMT

CPAM de PYRENEES ORIENTALES dit que la Cours de Cassation a appliqué cet avenant pour un cas précis, donc dans ce département nous ne pouvons pas facturer 2 séances, ils ont dit clairement.

Réponse de Kris

Kris — Thu, 23 Mar 2023 16:29:59 GMT

Bonjour, CNA dit la vérité au niveau de l'avenant 5. Ça écrit clairement qu'on peut faire 2 séances, mais il n'était pas publié dans le Journal Officiel, donc pas de valeur juridique, et donc indu n'est pas défendable.

Réponse de CNA

CNA — Sun, 21 Aug 2022 09:00:36 GMT

Bonjour selon l'avenant 5 dans point 2.2.4 c'est bien possible réaliser deux séances de kinésithérapie le meme jour, pour deux pathologies différents et deux ordonnances différents.

Voici le lien https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/372724...

Réponse de pat59

pat59 — Thu, 22 Jul 2021 14:12:22 GMT

Bonjour Lorraine,
Merci (un peu tardif...) pour votre réponse. J'ai recontacté la CPAM et je viens de recevoir de la commission de recours amiable un courrier m'informant que la CPAM avait procédé à l'annulation de l'indu. Bonne nouvelle !
Bien cordialement

Réponse de Lorraine

Lorraine — Tue, 06 Jul 2021 08:05:59 GMT

Bonjour pat59,

Le fait d'effectuer deux séances le même jour entraine automatiquement un rejet sur notre logiciel lorsqu'elles sont transmisses par carte Vitale.

Il est possible en effet d'effectuer deux séances le même jour mais pas deux actes sur une même séance (sauf pour la rééducation pour affections respiratoires ).

Je vous invite donc à vous rapprocher de votre professionnel de santé qui pourra vous établir des feuilles de soins papier pour les séances non remboursées et de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) afin de faire le point sur votre dossier.

Bonne journée.

Réponse de pat59

pat59 — Mon, 05 Jul 2021 14:39:06 GMT

Bonjour Roxane,
Merci pour votre réponse. J'ai bien noté que l'on ne peut pas faire 2 séances à la suite le même jour, même pour deux pathologies différentes, sauf affections respiratoires.
Cependant, ce qui m'induit en erreur, c'est la réponse faite par une autre EXPERTE AMELI Il y a 10 mois qui dit le contraire, que l'on peut cumuler 2 séances pour 2 pathologies différentes le même jour. Alors, j'ai un peu de mal à m'y retrouver. A moins que votre réponse annule et remplace celle donnée il y a 10 mois.
Cordialement

Réponse de Roxane

Roxane — Mon, 05 Jul 2021 12:30:20 GMT

Bonjour pat59,

Seule la rééducation pour affections respiratoires permet la cotation de deux actes sur une même séance. En dehors de cette affection, Il n'est pas possible de facturer deux actes sur une séance de kinésithérapie pour la même journée.

N'hésitez pas à contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) si vous souhaitez obtenir de plus amples informations sur le courrier reçu.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Sat, 03 Jul 2021 05:12:04 GMT

Parce qu’ils considèrent cela comme une fraude probablement. Il faudrait faire appel au conciliateur

Réponse de pat59

pat59 — Fri, 02 Jul 2021 14:02:02 GMT

Bonjour Elryn, Merci pour ce renseignement. La kiné aurait pu m'en informer lors de la prise des RV. J'aurais évité de cumuler 2 séances le même jour. A moins qu'elle l'ignorait ce qui est plausible, il est si difficile de s'y retrouver dans cette jungle administrative ! Mais ce qui est curieux tout de même, c'est que le service comptabilité de la CPAM me demande de rembourser à hauteur de 100 % et non 50 % bien que j'aie fourni à la commission de recours amiable copie des 2 prescriptions médicales. Je pense que mon dernier recours est de saisir le pôle social du tribunal judicaire. J'espère que cela ne me coûtera pas plus cher que ces 7 séances de kiné..... J'espère aussi que ce témoignage permettra à d'autres patients de ne pas tomber dans le piège.

Réponse de Elryn

Elryn — Thu, 01 Jul 2021 19:29:33 GMT

Quand il n’y a qu’une séance, elle codifie normalement
Quand il y a deux séances meme sans rapport la deuxième doit être codifiée à 50%

Réponse de pat59

pat59 — Wed, 30 Jun 2021 18:23:11 GMT

Merci beaucoup Elryn pour votre réponse.
Les séances ayant eu lieu au 2ème semestre 2020, je me demande si la kiné pourra encore revenir sur ce qu'elle a transmis à la CPAM car la notification d'indus date de mi-mai 2021. Si je vous comprends bien, elle doit codifier la séance (celle pour la pathologie au pied) d'une certaine façon quand il n'y a qu'une séance le même jour, et utiliser une codification différente pour cette même séance pour le pied quand j'ai une séance pour le rachis cervical le même jour ; et donc même si cette 2ème séance n'a rien à voir avec la 1ère et qu'elle concerne une autre prescription médicale pour une autre pathologie.

Réponse de Elryn

Elryn — Wed, 30 Jun 2021 16:29:56 GMT

La deuxième séance doit être codifiée de manière spécifique par le kinésithérapeute et elle est payé qu’à 50 %