[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Résider en Belgique et travailler en France

Réponse de Mél

Mél — Thu, 14 May 2020 10:09:18 GMT

Bonjour Carlno,

Effectivement, le télétravail est considéré comme une activité salariée dans un autre état membre. La réponse apportée s'applique donc à votre situation.

Les personnes qui exercent leur activité professionnelle en télétravail à leur domicile (situé sur le territoire d’un État membre pour le compte d’un ou plusieurs employeurs situés sur le territoire d’un autre État membre) sont considérées comme travaillant sur le territoire de l'État où se trouve leur domicile et sont donc ainsi rattachées dans le pays où elles résident.

Bonne journée

Réponse de Carlno

Carlno — Wed, 13 May 2020 12:28:47 GMT

Bonjour,

Merci pour votre retour. Je ne comprends pas le lien avec la réponse fournie. Je n’aurai pas deux activités dans deux états différents. J’aurai une seule activité exercée 3 jours à paris et 2 jours à Bruxelles en télétravail (et non l’inverse comme ci dessus, désolée pour l’erreur). Est ce que le télétravail à Bruxelles est considérée comme une activité salariée dans un autre état membre que celui qui me fait travailler ?
Merci beaucoup

Réponse de Anaële

Anaële — Wed, 13 May 2020 11:56:53 GMT

Bonjour Carlno,

Une réponse à une question similaire a déjà été publiée sur le forum.

Vous pouvez en prendre connaissance en vous rendant sur ce topic intitulé "Pluriactivité dans deux Etats membres de l'Union européenne".

Je vous souhaite une excellente journée.