[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Maternité pour travailleur indépendant

Réponse de Emii7469

Emii7469 — Sat, 02 Jan 2021 06:59:40 GMT

Bonjour Anais

Avez vous eu une réponse ? Car je suis dans le même cas que vous, j’ai une entreprise depuis janvier 2020 avec un bon Ca, j’ai eu une entreprise antérieure en 2018, que j’ai cessé, suite a des problèmes de santé, avec Ca nul , le pôle emploi me complèter mes revenus, or a ce jour, la cpam me verse mes IJ maternité à taux minoré (5,64€) car il on prise en compte mon ancien entreprise. juste invivable.

Merci de partager votre expérience

À bientôt

Réponse de Anais0088

Anais0088 — Thu, 07 May 2020 09:16:07 GMT

Bonjour
Malgré que l ancienne entreprise soit fermé les revenus perçu avec celle ci sont prit en compte tout de même ?
Sous réserve que nous ayons pas 3 ans avec la nouvelle c est bien cela ?
Les revenus ultérieur sont prit en compte si jamais nous avons pas 3 années d activités avec la nouvelle ? Merci a vous

Réponse de Mélanie

Mélanie — Thu, 07 May 2020 08:46:56 GMT

Bonjour Anais0088,

Comme indiqué dans la réponse ci-dessus : Le Revenu d’Activité Annuel Moyen cotisé (RAAM) est une moyenne des revenus cotisés au cours des 3 dernières années précédant le versement des prestations espèces maternité.

Pour toute précision complémentaire, je vous invite à interroger directement votre caisse primaire d'assurance maladie.

Pendant cette période exceptionnelle, pour nous permettre de traiter en priorité les situations les plus urgentes et pour vous faire gagner du temps, nous vous recommandons pour toute demande ou démarche de vous connecter à votre compte ameli (site web ou applications smartphone et tablette).

Depuis votre compte ameli, vous aurez entre autres la possibilité de consulter dans la rubrique "mes démarches en 2 clics" les délais de traitement en cours dans votre CPAM.

Enfin, du fait de la situation sanitaire actuelle, nous vous remercions de réserver vos demandes via la messagerie de votre compte ameli aux questions et démarches personnelles les plus urgentes.

Le 36 46 reste ouvert uniquement pour les demandes urgentes. La ligne pourra malheureusement se trouver saturée dans certains départements. Nous vous remercions par avance de votre compréhension.

Je vous invite à retrouver plus d'informations sur cet article d'ameli.fr > Comment contacter l'Assurance Maladie pendant la période de confinement ?

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Anais0088

Anais0088 — Tue, 05 May 2020 11:03:48 GMT

Merci mais en rêvanche si l ancienne entreprise est fermé et que nous avons pas 3 ans avec cette nouvelle entreprise est ce que les revenus de l ancienne entreprise seront donc prit en compte ? Ou bien seul les revenus de la nouvelle entreprise seront comptabilisés ? Merci a vous

Réponse de Tiphaine

Tiphaine — Thu, 09 Apr 2020 13:14:01 GMT

Bonjour Anais0088,

Le montant de l’indemnité journalière maladie dépend des éléments suivants :

- du statut professionnel du travailleur indépendant (TI) : dirigeant ou conjoint collaborateur,

- du statut d’entreprise : TI classique ou micro-entrepreneur,

- du Revenu d’Activité Annuel Moyen cotisé (RAAM) = moyenne des revenus cotisés des 3 dernières années,

- du Seuil de contributivité (10% du PASS),

- du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS).

Le montant du PASS est de 41 136 € depuis le 01/01/2020.

Le Revenu d’Activité Annuel Moyen cotisé (RAAM) est une moyenne des revenus cotisés au cours des 3 dernières années précédant le versement des prestations espèces maternité (soit pour unr grossesse en 2021, revenus de 2018, 2019 et 2020). L’agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) transmet directement à la caisse de rattachement, les revenus du travailleur indépendant permettant le calcul de ce RAAM. Si une année est incomplète, le revenu pris en compte pour le calcul de l'indemnité est égal à la moyenne des revenus perçus sur la période travaillée, rapportée sur 12 mois.
Une règle particulière s'applique aux micro entrepreneurs. Pour déterminer le revenu d’activité annuel moyen servant de base au calcul des prestations espèces maternité pour un micro entrepreneur, il convient de reconstituer un revenu en appliquant sur le chiffre d’affaires un abattement fiscal correspondant à l’activité exercée, soit : chiffre d'affaires avec un abattement de 71 % pour une activité de vente de marchandises, de 50 % pour des prestations de services BIC PRESTA, et de 34 % pour des prestations de services BNC.

Bonne journée.

Réponse de Mélanie

Mélanie — Thu, 02 Apr 2020 06:24:06 GMT

Bonjour Anais0088,

Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Prestation maternité si travailleur indépendant".

Je vous souhaite une bonne journée.