[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Mon orthodontiste ne veut pas prendre ma carte vitale au début du traitement

Réponse de Solène

Solène — Fri, 27 Feb 2026 13:35:02 GMT

Bonjour FS,

Pour exprimer votre insatisfaction et obtenir une réponse, vous pouvez effectuer une réclamation. Vous trouverez la démarche à réaliser sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"

Bon courage dans vos démarches.

Réponse de FS

FS — Mon, 23 Feb 2026 17:21:47 GMT

Bonjour, Mon orthodontiste vient d'encaisser 390€ MAIS il me dit qu'il ne passera ma carte vitale que dans 3 mois.
(Mon fils a 13 ans). Si il passe la carte vitale la CPAM va lui taper sur les doigts (réponse de la secrétaire).

ANAELE, vous ne répondez pas à la question de John, on ne demande pas si le praticien à la possibilité MAIS si vous la CPAM, vous obliger a faire des télétransmissions tous les 3 mois voir tout les ans ?????? On débourse un montant élevé, la moindre des choses et d'avoir une télétransmission afin de pouvoir être remboursé par la mutuelle. La mutuelle qui d'ailleurs rembourse beaucoup plus que la CPAM. sur les 390€, 93 sont rembourse par la CPAM le reste par la mutuelle.

Réponse de John

John — Thu, 12 Mar 2020 06:57:40 GMT

Bonjour @Anaële,

Merci pour vos informations que j'ai lu avec attention. Pour autant, je n'ai trouvé nul part écrit quelque chose à propos de la date à laquelle la carte vitale doit être passée par le praticien et c'est bien là où est mon problème !

Au moment ou je paye l'intégralité des soins (au début, en cours, ou à la fin), je m'attends à une facture acquittée et au passage de la carte vitale par le praticien. Or la secrétaire du praticien, qui n'a aucun intérêt apparent à dire le contraire de ce que lui dit la plateforme professionnelle de la santé (CPAM), affirme que c'est une directive de la CPAM qui l'oblige à passer la carte vitale en fin de semestre et pas avant. De mon côté, après avoir contacter plus de 6 personnes sur la plateforme des particuliers de la santé (CPAM) par téléphone et par messagerie, j'obtiens toujours la même réponse : le praticien peut passer la carte vitale à n'importe quel moment, le plus tôt est le mieux afin de déclencher les remboursements.

Je me suis aussi renseigné auprès d'un autre orthodontiste du même département, et j'ai constaté qu'il passait la carte vitale en début de traitement !

C'est à n'y rien comprendre !

Bien amicalement

Réponse de John

John — Thu, 12 Mar 2020 06:45:17 GMT

Bonjour @AM697,

Merci pour votre réponse.

Selon les informations de la CPAM et relayée par @Anaële, dans votre situation (age > 16ans) les frais d'orthodontie ne sont pas pris en charge par la Sécu, ce qui explique qu'une simple facture permet à votre mutuelle de vous rembourser. Dans ma situation, cela n'est pas possible, j'ai eu la confirmation de ma mutuelle, pour que la part de la mutuelle soit remboursée il faut que la Sécu valide l'acte qui a été réalisé lorsqu'elle reçoit la télétransmission via la carte vitale de la feuille maladie. Je ne peux donc pas être rembourser tant que la carte vitale n'est pas passée.
Bien amicalement

Réponse de Anaële

Anaële — Thu, 05 Mar 2020 08:26:00 GMT

Bonjour John,

Le chirurgien-dentiste a la possibilité de facturer les actes tous les 6 mois. La facturation tous les 3 mois est autorisée.

Les remboursements de la part de l'Assurance Maladie et la transmission aux organismes complémentaires sont effectués grâce aux informations télétransmises par le professionnel de santé à l'aide de votre carte Vitale.

Les périodes de contention sont réglées par 12 mois à l'issue de la période de contention.

Je vous conseille donc d'en parler avec votre professionnel de santé.

Vous pouvez aussi consulter sur notre site ameli.fr, l'article relatif au remboursement de vos traitements d'orthodontie.

Je vous souhaite une excellente journée.

Réponse de AM697

AM697 — Wed, 04 Mar 2020 09:56:58 GMT

Le RO est le Régime Obligatoire ou sécu. À partir de la facture acquittée, et en calculant sur le décompte payé en tenant compte de l'offre souscrite %de prise en charge et barêmes nationaux,la mutuelle ajuste le remboursement.

Réponse de John

John — Tue, 03 Mar 2020 18:01:30 GMT

Bonsoir AM697,
Je n'ai pas compris ce qu'était le "RO", pourriez-vous le développé ? Merci.
La carte vitale permet de transférer la feuille maladie à la CPAM et permet ainsi de déclencher le remboursement avec la part Sécu et ensuite la part mutuelle, donc si la carte n'est pas passée, je ne comprends pas comment la mutuelle pourrait me rembourser.
Bien amicalement

Réponse de AM697

AM697 — Tue, 03 Mar 2020 16:05:22 GMT

Je viens de terminer un traitement orthodontiste adulte de 4 ans en payant tous les semestres .En général la carte vitale n’entre pas en compte , il faut se faire donner une facture acquittée à renvoyer à la mutuelle car ce genre de traitement est assez peu pris en charge par le RO .