[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: fin des 3 années Ald, tpt ij et invalidité?

Réponse de Élodie

Élodie — Thu, 23 Jan 2020 07:57:35 GMT

Bonjour alan,

Si vous avez une affection de longue durée (ALD), vous pouvez bénéficier d'indemnités journalières pendant une période de 3 ans qui est calculée de date à date pour chaque affection.

Si le temps partiel thérapeutique est en rapport avec une affection de longue durée, une 4ème année peut être accordée.

Je vous invite également à consulter ce topic intitulé "Pension d'invalidité ?". Vous y retrouverez les modalités à effectuer afin de bénéficier d'une pension d'invalidité.

Si vous estimez que le traitement apporté à votre dossier n'est pas satisfaisant ou en cas d'incompréhension, vous avez la possibilité de faire une réclamation auprès de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Pour plus d'informations, n'hésitez pas à consulter le site ameli.fr, rubrique : "Comment faire une réclamation ?".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Wed, 15 Jan 2020 21:46:56 GMT

Alan comme je vous l’ai dit contactez le conciliateur de votre cpam, reprenez ce que je vous ai dit. C’est dans leur base de données interne aussi. Il ne pourra que vous donner raison

Réponse de alan

alan — Wed, 15 Jan 2020 19:52:45 GMT

du quoi faire puisque la cpam ne répond pas à ma question et ici non plus,

Réponse de alan

alan — Tue, 14 Jan 2020 17:06:31 GMT

j'ai donc envoyé ma question via le site ameli et via mon espace
donc dans ce cas on supose que la personne qui répond à accès au dossier? et répond en connaissance de cause

alors voilà la réponse.. je pense qu'un robot "répond" ou alors désolé mais je risque de penser que personne ne lit seulement les questions qui sont posés..

"Bonjour,

En réponse à votre demande du 12.01.2020 et après vérifications, je vous
informe que votre caisse d'Assurance Maladie peut vous verser jusqu'à
360 indemnités journalières dans un délai de trois années consécutives,
au titre d'un ou plusieurs arrêts de travail pour maladie.
L'indemnisation est à nouveau possible dès lors que le maximum n'est
plus atteint et que les conditions d'ouverture des droits sont remplies.
Pour les affections de longue durée (ALD) et en cas d'interruption de
travail ou de soins continus supérieurs à 6 mois, l'indemnité
journalière peut être servie pendant une période de 3 ans calculée de
date à date pour chaque affection."

donc super.. alors est ce que vraiment sur ce site quelqu'un de la sécurité social (une vraie personne) peut répondre à une question sur nos droits
je pense que normalement le site ameli tout comme ce forum est fait pour cela
quand on voit les réponses...y a encore plus de questions à se poser je pense!!

Réponse de Virginie

Virginie — Tue, 14 Jan 2020 14:57:36 GMT

Bonjour alan,

Seule votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), qui dispose de l'ensemble des éléments de votre dossier, pourra vous renseigner de manière précise sur le maintien de vos indemnités journalières.

Dans votre situation, je vous conseille de prendre rendez-vous auprès du service social de votre CPAM. Vous pourrez ainsi faire le point sur votre dossier et bénéficier d'un accompagnement concernant votre parcours professionnel. Les modalités sont expliquées dans cet article sur ameli.fr : "Être accompagné(e) par le service social de l’Assurance Maladie".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 14 Jan 2020 10:38:57 GMT

En cas de réponse négative vous saisissez le conciliateur en lui recopiant ce que je vous ai écrit

De quel département êtes vous?

Réponse de alan

alan — Mon, 13 Jan 2020 17:04:03 GMT

merci
j'ai renvoyé un message à la cpam je posterai la réponse.
Mais en as de réponse négative (je l'avais eu il y a quelques mois) que puis je faire?
n'y a t il pas ici quelqu'un qui travaille pour la sécurité sociale?

Réponse de Elryn

Elryn — Mon, 13 Jan 2020 10:21:06 GMT

Demandez leur de se référer à la fiche ameli réseau concernant la durée maximale des IJ en ALD. Le TPT compte bien dans la reprise. J’ai été concernée et j’ai eu gain de cause. Par contre ils ne le font pas spontanément...

Cordialement

Réponse de alan

alan — Sun, 12 Jan 2020 19:25:43 GMT

si un expert de la cpam pouvait me répondre officiellement
car quand j'ai déjà envoyé un message via mon compte ameli et la réponse est que le TPT ne compte pas dans les 1 an de reprise (il faut que cela soit à temps plein) et comme dit d'ailleurs pas de carence pour le nouvel arrêt. Merci de la réponse car je suis un peu désespéré peur de ne plus avoir droit à rien en avril !

Réponse de alan

alan — Sun, 12 Jan 2020 18:40:35 GMT

bonjour

"Cour de cassation, Civ, 2ème 20/01/1994 n°91-15878"
oui mais cela ne parle pas de TPT.
La cpam n'a d'ailleurs pas fait de carence sur mon arrêt du mois d'octobre. ce qui tend à prouver qu'un n'y a pas une remise à zero ?
Du 24/09/2019 au 11/10/2019
je suis en TPT depuis le Du 07/11/2018
et mon arrêt de travail initial Du 27/05/2018 au 08/08/2018

il y a donc bien un an ..

et la fin de mes 3 ans : date de départ :Du 11/04/2017

Réponse de Elryn

Elryn — Sat, 11 Jan 2020 16:20:01 GMT

En l’occurrence je vous confirme que si ça remet bien le compteur à zéro.

Par contre votre cpam n’a pas du faire attention à cela. Vous devez demander à être rappeler par un expert du service.

2. Reprise de travail et ouverture d’un nouveau délai de 3 ans

Un nouveau délai de 3 ans peut être ouvert à compter du premier jour du nouvel arrêt de travail si l'assuré reprend son travail pendant une période continue d'au moins un an (y compris la reprise de travail à temps partiel thérapeutique),

Cour de cassation, Civ, 2ème 20/01/1994 n°91-15878

Réponse de alan

alan — Sat, 11 Jan 2020 12:27:28 GMT

bonjour
j'ai eu 3 semaines d'arret en octobre , cela faisait un an que j'étais en TPT mais contrairement à ce qui avait été dit cela ne remet pas le compteur à zero .
Le TPT ne compte pas comme une année de reprise il faut que la reprise soit à temps plein.
Je pense que c'est là où vous vouliez en venir.

Du coup ..

Réponse de Elryn

Elryn — Fri, 10 Jan 2020 22:18:01 GMT

Mais vos 14 mois de TPT, vous n’avez eu aucun arrêt complet pour votre ALD pendant ces 14 mois?