[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Régime télétravail ponctuel à l'étranger

Réponse de Laetitia

Laetitia — Tue, 28 Nov 2023 09:06:48 GMT

Bonjour Zizou,

Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Télétravail pour une société française, en dehors de la France, au Sénégal".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Zizou

Zizou — Mon, 20 Nov 2023 13:40:50 GMT

Bonjour,

Je suis salarié d'une entreprise française je suis franco-tunisien et souhaite partir à ma résidence secondaire en Tunisie (donc hors UE) pour moins de 3 mois.
Quelles sont les couvertures qui ne sont plus maintenues dans ce cas de figure par rapport à un salarié en télétravail chez lui en France.
La réponse d'Anne et de Laetitia expertes Ameli ne reprend pas le terme télétravail mais vacances. Faut-il comprendre qu'il y a une assimilation des deux situations ?
Je vous remercie par avance pour votre réponse.

Réponse de Laetitia

Laetitia — Thu, 25 Mar 2021 08:46:20 GMT

Bonjour Susane,

La réponse à votre question est déjà disponible sur le forum. Je vous invite à consulter ce topic relatif au télétravail à l'étranger.

Cette réponse s'applique également dans votre situation.

Cependant, si vous transférez votre résidence principale en Tunisie, dès lors que l'intégralité de votre activité a lieu dans un État différent du lieu d'implantation de votre entreprise, vous devez vous affilier au régime d'assurance maladie de cet État. C'est le principe de la territorialité.

Bonne journée

Réponse de Susane

Susane — Mon, 22 Mar 2021 13:12:56 GMT

Bonjour,
Je souhaite pouvoir faire du télétravail depuis ma résidence secondaire en Tunisie de 1 à 4 mois pour mon entreprise française (je suis salariée en CDI).
Je resterai résident fiscal française puisque je resterai plus de la moitié du temps en France.
y a-t-il une prise en charge par l'assurance maladie pour les télétravailleurs qui rentrent dans leurs maisons secondaires à l'étranger comme dans mon cas ?

Cela change t'il quelque chose pour mon employeur, puisque je serai toujours domicilié en France ? Ai-je besoin de faire une demande particulière auprès de la sécurité sociale.

Bien à vous ,

En vous remerciant

Réponse de leo12

leo12 — Mon, 07 Oct 2019 10:44:34 GMT

Merci pour ces réponses et pour les liens vers les rubriques utiles.

Réponse de Anne

Anne — Mon, 07 Oct 2019 09:22:00 GMT

Bonjour leo12,

Votre situation ne relève ni du détachement, ni de l'expatriation car vous ne résiderez pas en Turquie.

Vos droits sont maintenus dès lors que vous pouvez justifier d'une résidence stable et régulière en France et que vous y résidez plus de 6 mois dans l'année.

Si vous avez des soins urgents lors de votre séjour en Turquie, ceux-ci pourront être pris en charge à votre retour en France. Pour en savoir plus, je vous invite à consulter cette rubrique sur le site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) : "Votre couverture maladie lorsque vous partez en vacances en Turquie".

Pour demander le remboursement de soins à l'étranger, vous devrez compléter le formulaire S3125 "Soins reçus à l'étranger" disponible sur ameli.fr.

Si une prise en charge des soins est possible, ils seront remboursés selon les modalités et les tarifs prévus par la législation française, dans la limite des frais réellement engagés. Dans certains pays les frais médicaux sont importants, il est conseillé de souscrire un contrat d'assurance ou d'assistance pour vos frais de santé sur place.

Attention, la conservation des indemnités journalières lorsque vous partez en vacances en Turquie lors d'un arrêt maladie, n'est possible que si vous êtes travailleur salarié en France de nationalité turque.

Plus d'infos sur ce site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss).

Bonne journée.