[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: salaire de comparaison minimum

Réponse de Mélanie

Mélanie — Tue, 28 Jul 2020 12:59:07 GMT

Bonjour stefie,

Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Salaire trimestriel moyen de comparaison (STMC) sur 180 jours".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de stefie

stefie — Mon, 27 Jul 2020 13:15:49 GMT

Merci Elryn Donc le STMC doit être calculé sur la base de la dernière année civile "qui contient du travail à temps plein" c'est bien cela ? Ou pas ? Il est dit par ailleurs qu'il faut que ce soit une année qui contienne au moins 6 mois de travail à temps plein ? C'est bien cela ?

Réponse de Elryn

Elryn — Mon, 27 Jul 2020 12:17:44 GMT

Non si le temps partiel n’était pas médical il n’est pas pris en compte en temps plein

Réponse de stefie

stefie — Mon, 27 Jul 2020 10:42:21 GMT

Et si l'année civile de référence ne contient que du temps partiel pour raisons non médicales ? Est-elle quand même prise en compte même si il n'y a pas de temps plein ? Ailleurs il est dit que le STMC doit être calculé sur la base d'un temps plein ? Histoire de refléter au mieux la réalité professionnelle de la personne. Merci de vos reponses.

Réponse de Tiphaine

Tiphaine — Thu, 19 Sep 2019 10:20:49 GMT

Bonjour caro,

Si l’année civile de référence (qui comporte au moins six mois d’activité) contient une période de travail à temps partiel (pour raisons médicales) qui s’est poursuivie jusqu’à l’arrêt de travail suivi d’invalidité ou la mise en invalidité, il convient de prendre en considération le montant du salaire afférent à la période d'activité à temps plein.

Le STMC ne peut être inférieur au salaire minimum de croissance (Smic), ce qui porte son montant à 4563.75 euros (à ce jour).

Je vous invite donc à faire le point avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) sur la prise en compte de vos salaires de référence pour le calcul du salaire trimestriel moyen de comparaison (STMC).

Vous trouverez tous les moyens de contacter votre CPAM depuis le site ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".

Bonne journée.

Réponse de caro

caro — Mon, 16 Sep 2019 11:08:28 GMT

Bonjour,
Quelqu'un peu-il me dire si le montant de 4495.5 est le bon salaire de référence minimum trimestriel, il est un peu inférieur au smic. Un smic serait de 1521.22X3 soit 4563.66 brut.
Merci d'avance

Réponse de Elryn

Elryn — Sun, 15 Sep 2019 05:14:53 GMT

Déjà si c’etait Un temps partiel thérapeutique il faut prendre votre salaire entier en comparaison

Et sinon oui les minima existe et correspond au smic